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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1507-1577

Cote

EDEP132/BB14 (Cote)

Résultat n°2

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1531-1533

Cote

EDEP132/BB1 (Cote)

Résultat n°3

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

Date

1536-1826

Cote

EDEP099/N2 (Cote)

Résultat n°4

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

Date

-

Cote

EDEP126/M8 (Cote)

Résultat n°5

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1549-1551

Cote

EDEP132/BB2 (Cote)

Résultat n°6

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1553-1558

Cote

EDEP132/BB3 (Cote)

Résultat n°7

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP020/M6 (Cote)

Résultat n°8

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1564-1567

Cote

EDEP132/BB4 (Cote)

Résultat n°9

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1578-1718

Cote

EDEP132/BB15 (Cote)

Résultat n°10

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

Date

-

Cote

EDEP027/5Q17 (Cote)

Résultat n°11

Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).

Date

1649 - 1787

Cote

EDEP020/O5 (Cote)

Résultat n°12

Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

Date

-

Cote

EDEP016/M5 (Cote)

Résultat n°13

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1692-1699

Cote

EDEP132/BB5 (Cote)

Résultat n°14

1790-an VI

Date

-

Cote

EDEP112/D1 (Cote)

Résultat n°15

1942-1957

Date

-

Cote

EDEP112/D11 (Cote)

Résultat n°16

1906-1922

Date

-

Cote

EDEP112/D9 (Cote)

Résultat n°17

1837-1842

Date

-

Cote

EDEP112/D4 (Cote)

Résultat n°18

1847-1852

Date

-

Cote

EDEP112/D6 (Cote)

Résultat n°19

1923-1942

Date

-

Cote

EDEP112/D10 (Cote)

Résultat n°20

1842-1847

Date

-

Cote

EDEP112/D5 (Cote)