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  1. Résultat n°1

    Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

    Date

    1893-1909

    Cote

    EDEP150/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
  2. Résultat n°2

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1838-1847

    Cote

    EDEP124/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .

    Date

    1792-1812

    Cote

    EDEP027/2H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
    • Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant...
  4. Résultat n°4

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  6. Résultat n°6

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  7. Résultat n°7

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

    Date

    1858-1968

    Cote

    EDEP126/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voies communales, entretien, travaux d'amélioration...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif des travaux, extraits de délibérations, correspondance (1874). Réparation et entretien : mémoires de travaux (1894-1905). Chauffage et éclairage : mémoires, devis, relevés de consommation (1899-1928). Balayage des classes : bons et factures de balais et autres fournitures, mémoires de journées (1898-1929).

    Date

    1874-1929

    Cote

    EDEP027/4M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif...
  11. Résultat n°11

    Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP166/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
  12. Résultat n°12

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  13. Résultat n°13

    1871-1890

    Date

    1871-1890

    Cote

    EDEP089/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
    • 1871-1890
  14. Résultat n°14

    Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP027/1M21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Abattoir municipal
    • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Construction et utilisation du pont à péage : délibérations, correspondance

    Date

    1854-1880

    Cote

    EDEP008/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et utilisation du pont à péage : délibérations,...
  17. Résultat n°17

    2.7.1868-29.3.1898

    Date

    1868-1898

    Cote

    EDEP091/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 2.7.1868-29.3.1898
  18. Résultat n°18

    Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

    Date

    1816-1928

    Cote

    EDEP041/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
  19. Résultat n°19

    1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)

    Date

    1869-1875

    Cote

    EDEP027/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)
  20. Résultat n°20

    Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

    Date

    1841-1857

    Cote

    EDEP027/1O70 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
  21. Résultat n°21

    1933-1961

    Date

    1933-1961

    Cote

    EDEP057/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1933-1961
  22. Résultat n°22

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1890-1908

    Cote

    EDEP124/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1863-1889

    Date

    1863-1889

    Cote

    EDEP100/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal : registres de délibérations
    • 1863-1889
  24. Résultat n°24

    Presbytère : devis, délibération, adjudications.

    Date

    1813-1907

    Cote

    EDEP049/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère : devis, délibération, adjudications.
  25. Résultat n°25

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1838-1851

    Cote

    EDEP044/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  26. Résultat n°26

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  27. Résultat n°27

    Extraits de délibérations et correspondance relatifs à l'état des routes, ponts et chemins, ainsi quéaux travaux affrents

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de charité de la période révolutionnaire
    • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
    • Extraits de délibérations et correspondance relatifs...
  28. Résultat n°28

    Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport, lettre, extrait de délibération.

    Date

    1892-1896

    Cote

    EDEP027/1O42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport,...
  29. Résultat n°29

    Marché au beurre et à la volaille, localisation et modification des horaires d'ouverture : correspondance, extrait de délibération (1852), pétitions ( et 1901). 1852, 1901

    Date

    1852-1901

    Cote

    EDEP027/4F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Marché au beurre et à la volaille, localisation et...
  30. Résultat n°30

    1816-1825

    Date

    1816-1825

    Cote

    EDEP001/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1816-1825
  31. Résultat n°31

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  32. Résultat n°32

    Délibérations et opérations des commissaires chargés d'administrer la bibliothèque : registre (En première page, un historique de la bibliothèque créée en 1791)

    Date

    1822-1838

    Cote

    EDEP132/2R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Délibérations et opérations des commissaires chargés...
  33. Résultat n°33

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  34. Résultat n°34

    1831-1873

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEP041/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, registres de délibérations.
    • 1831-1873
  35. Résultat n°35

    mai 1886-fév. 1894

    Date

    1886-1894

    Cote

    EDEP035/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1886-fév. 1894
  36. Résultat n°36

    1792-1852

    Date

    1792-1852

    Cote

    EDEP049/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1792-1852
  37. Résultat n°37

    1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)

    Date

    1939-1950

    Cote

    EDEP027/1D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
  38. Résultat n°38

    Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages : mémoires de fournitures pour l'équipage des chevaux et du contingent, extraits de délibérations, correspondance, requêtes.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/2H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
    • Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages...
  39. Résultat n°39

    Ecole des filles, suppression : extrait du registre des délibérations, correspondance (2 pièces).

    Date

    1920

    Cote

    EDEP105/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole des filles, suppression : extrait du registre...
  40. Résultat n°40

    Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Date

    1929-1969

    Cote

    EDEP124/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)