Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 378
  • 2
Période
  • 10
  • 19
  • 303
  • 946
  • 589
Nom de l'inventaire
  • 211
  • 71
  • 68
  • 43
  • 43
Afficher plus
Lieux
  • 211
  • 72
  • 71
  • 71
  • 69
Afficher plus
Typologies
  • 1 380
  • 735
  • 427
  • 189
  • 184
Afficher plus
Sujets
  • 524
  • 147
  • 97
  • 87
  • 85
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 211
  • 71
  • 68
  • 43
  • 43
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 380 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°2

M - P
Cote
1M176 (Cote)
 Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°3

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M277 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Résultat n°4

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).
Cote
1M279 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative, registre, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Résultat n°5

1811-1813
Cote
1R45 (Cote)
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • 1811-1813
Résultat n°6

février 1812-février 1813
Cote
1R46 (Cote)
 Date
février 1812-février 1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • février 1812-février 1813
Résultat n°7

mars-avril 1813
Cote
1R47 (Cote)
 Date
mars-avril 1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • mars-avril 1813
Résultat n°8

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.
Cote
1R53 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...
Résultat n°9

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet
Cote
1M146 (Cote)
 Date
1828-1844
 Lieu
Authon (Loir-et-Cher, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...
Résultat n°10

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.
Cote
1M147 (Cote)
 Date
1831-1836
 Lieu
Beuxes (Vienne, France), Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...
Résultat n°11

Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
1M149 (Cote)
 Date- Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Arrondissements, délimitation.
  • Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813)...
Résultat n°12

Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).
Cote
1M150 (Cote)
 Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
rapport, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Arrondissements, délimitation.
  • Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement...
Résultat n°13

Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).
Cote
1M156 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...
Résultat n°14

Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).
Cote
1M158 (Cote)
 Date- Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1791-1810)
 Type de document
correspondance, délibération, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu :...
Résultat n°15

Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).
Cote
1M160 (Cote)
 Date- Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
correspondance, délibération, plan

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de...
Résultat n°16

Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).
Cote
1M161 (Cote)
 Date- Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en...
Résultat n°17

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).
Cote
1M163 (Cote)
 Date
1813-1938
 Lieu - Type de document
correspondance, délibération, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...
Résultat n°18

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.
Cote
1M164 (Cote)
 Date
an XII-1839
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, plan, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...
Résultat n°19

A - I
Cote
1M174 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • A - I
Résultat n°20

J - L
Cote
1M175 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • J - L
Résultat n°21

R - S
Cote
1M177 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • R - S
Résultat n°22

T - Y
Cote
1M178 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • T - Y
Résultat n°23

République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M272 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document
affiche, liste, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • République de 1848, arrestation des ministres de Louis...
Résultat n°24

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°25

1895-1904
Cote
1M292 (Cote)
 Date
1895-1904
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
  • 1895-1904
Résultat n°26

1905-1920
Cote
1M293 (Cote)
 Date
1905-1920
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
  • 1905-1920
Résultat n°27

Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales, propositions et attributions : listes et états nominatifs, correspondance (classement chronologique) (1924-1939) ; demande de création d'une récompense honorifique pour les membres des sociétés musicales : délibérations du conseil municipal (1912, 1923).
Cote
1M514 (Cote)
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document
liste nominative, correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales,...
Résultat n°28

Réparation des dommages et reconstitution des capitaux détruits : états communaux, extraits des délibérations de conseils municipaux, devis.
Cote
1M674 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Réparation des dommages et reconstitution des capitaux...
Résultat n°29

Crues du Rhin (octobre-novembre 1824), incendie de Salins (1825), ouragan en Guadeloupe (septembre 1865), invasion de sauterelles en Algérie (avril-juin 1866), inondations dans le midi de la France (1875), incendies de Fort-de-France (Martinique, le 22 juin 1890) et Port-Louis (Guadeloupe, en juillet 1890).
Cote
1M694 (Cote)
 Date- Lieu
Rhin (Suisse / Pays-Bas ; cours d'eau), Algérie, Guadeloupe (France ; île), Fort-de-France (Martinique, France), Port-Louis (Guadeloupe, France), Salins-les-Bains (Jura, France)
 Type de document
liste nominative, circulaire, correspondance, délibération, affiche

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Catastrophes hors département, attribution de secours...
  • Crues du Rhin (octobre-novembre 1824), incendie de...
Résultat n°30

Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Formation d'un comité départemental de secours aux sinistrés : circulaires, correspondance, procès-verbaux de réunions (1902) ; attribution de secours : correspondance (1902) ; autorisation d'organisation de fêtes au profit des sinistrés (1902).
Cote
1M695 (Cote)
 Date- Lieu
Pelée, montagne (Martinique, France ; mont), Martinique (France ; île)
 Type de document
circulaire, correspondance, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Catastrophes hors département, attribution de secours...
  • Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique...
Résultat n°31

Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Souscriptions : listes des souscripteurs, états des souscriptions (1902-1903).
Cote
1M696 (Cote)
 Date- Lieu
Pelée, montagne (Martinique, France ; mont), Martinique (France ; île)
 Type de document
liste nominative, statistique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Catastrophes hors département, attribution de secours...
  • Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique...
Résultat n°32

Catastrophe des mines de Courrières (1906), catastrophe de Sicile (1909), inondations en Allemagne (juin 1910), inondations à Paris (1910), naufrage du Titanic (1912), tremblement de terre au Japon (août 1923), cyclone à Madagascar (3 mars 1927), cyclone en Guadeloupe (1928), cyclones en Tunisie (novembre-décembre 1931), cyclone à la Réunion (4 février 1932).
Cote
1M697 (Cote)
 Date- Lieu
Courrières (Pas-de-Calais, France), Guadeloupe (France ; île), Allemagne, Paris (France), Japon, Madagascar, La Réunion (France ; île), Sicile (Italie), Tunisie
 Type de document
liste nominative, circulaire, correspondance, délibération, affiche

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Catastrophes hors département, attribution de secours...
  • Catastrophe des mines de Courrières (1906), catastrophe...
Résultat n°33

Délibérations du district relatives au règlement des frais de vente des biens de 2e origine.
Cote
1Q239 (Cote)
 Date
16 pluviôse an II-11 ventôse an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Délibérations du district relatives au règlement des...
Résultat n°34

3 floréal an III-30 brumaire an IV
Cote
1Q400 (Cote)
 Date
3 floréal an III-30 brumaire an IV
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Lois, instructions, correspondance et délibérations
  • Délibérations de l'administration du département relatives...
  • 3 floréal an III-30 brumaire an IV
Résultat n°35

1er frimaire-5e jour complémentaire an IV
Cote
1Q401 (Cote)
 Date
1er frimaire-5e jour complémentaire an IV
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Lois, instructions, correspondance et délibérations
  • Délibérations de l'administration du département relatives...
  • 1er frimaire-5e jour complémentaire an IV
Résultat n°36

Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.
Cote
1Q539 (Cote)
 Date
27 nivôse an V-7 frimaire an VII
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Délibérations de l'administration départementale relatives...
Résultat n°37

Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés
Cote
1Q73 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Extraits du registre des délibérations du directoire...
Résultat n°38

Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).
Cote
1Q74 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
délibération, pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Extraits du registre des délibérations du directoire...
Résultat n°39

an IX - 1809
Cote
5M43 (Cote)
 Date
an IX-1809
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Société médicale de Tours
  • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
  • an IX - 1809
Résultat n°40

1810 - 1827
Cote
5M44 (Cote)
 Date
1810-1827
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Société médicale de Tours
  • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
  • 1810 - 1827
Résultat n°41

1842 - 1857
Cote
5M45 (Cote)
 Date
1842-1857
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Société médicale de Tours
  • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
  • 1842 - 1857
Résultat n°42

1843 - 1861
Cote
5M46 (Cote)
 Date
1843-1861
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Société médicale de Tours
  • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
  • 1843 - 1861
Résultat n°43

1899 - 1907
Cote
5M47 (Cote)
 Date
1899-1907
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Société médicale de Tours
  • Fonds de la Société médicale de Tours
  • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
  • 1899 - 1907
Résultat n°44

1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
Cote
5M56 (Cote)
 Date
6 juin 1849-11 décembre 1879
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
  • 1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
Résultat n°45

1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)
Cote
5M57 (Cote)
 Date
2 janvier 1880-25 juin 1888
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
  • 1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)
Résultat n°46

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.
Cote
5M95 (Cote)
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Commissions d'hygiène publique et de salubrité
  • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°47

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP/058/Q1 (Cote)
 Date
1877-1938
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°48

Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.
Cote
EDEP/058/Q6 (Cote)
 Date
1841-1891
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.
Résultat n°49

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département
Cote
EDEP/119/3D8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, coupure de presse, annuaire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Association des maires du canton : correspondance,...
Résultat n°50

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D12 (Cote)
 Date
1908-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°51

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D13 (Cote)
 Date
1919-1931
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°52

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D14 (Cote)
 Date
1931-1946
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°53

Fabrique, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/P2 (Cote)
 Date
1826-1852
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibérations : registres.
  • Fabrique, délibérations : registres.
Résultat n°54

Fabrique, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/P3 (Cote)
 Date
1852-1860
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibérations : registres.
  • Fabrique, délibérations : registres.
Résultat n°55

Fabrique, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/P4 (Cote)
 Date
1861-1886
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibérations : registres.
  • Fabrique, délibérations : registres.
Résultat n°56

Bureau des marguilliers de l'église, délibérations : registre.
Cote
EDEP/124/P5 (Cote)
 Date
1826-1852
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Bureau des marguilliers de l'église, délibérations...
Résultat n°57

1816-1825
Cote
EDEP001/D1 (Cote)
 Date
1816-1825
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1816-1825
Résultat n°58

1825-1831
Cote
EDEP001/D2 (Cote)
 Date
1825-1831
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1825-1831
Résultat n°59

1831-1836
Cote
EDEP001/D3 (Cote)
 Date
1831-1836
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1831-1836
Résultat n°60

1836-1838
Cote
EDEP001/D4 (Cote)
 Date
1836-1838
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1836-1838
Résultat n°61

1839-1868
Cote
EDEP001/D5 (Cote)
 Date
1839-1868
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1839-1868
Résultat n°62

Bureau de poste, construction : délibération, plan.
Cote
EDEP002/G14 (Cote)
 Date
1898-1941
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G - Impôts - Cadastre
  • Bureau de poste, construction : délibération, plan.
Résultat n°63

Electricité, syndicat de gestion, redevances : délibération du conseil municipal, déclaration d'encaissement.
Cote
EDEP002/O2 (Cote)
 Date
1937-1940
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electricité, syndicat de gestion, redevances : délibération...
Résultat n°64

Assistance aux vieillards : délibération du conseil municipal.
Cote
EDEP002/Q4 (Cote)
 Date
1929-1930
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards : délibération du conseil...
Résultat n°65

Délibérations du conseil municipal : registre
Cote
EDEP004/D1 (Cote)
 Date
1882-1906
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registre
Résultat n°66

Délibérations du conseil municipal : registre
Cote
EDEP004/D2 (Cote)
 Date
1907-1930
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registre
Résultat n°67

Assistance médicale gratuite, délibérations de la Commission administrative : registre
Cote
EDEP004/Q2 (Cote)
 Date
1894-1924
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, délibérations de la Commission...
Résultat n°68

Délibérations du conseil municipal : cahiers.
Cote
EDEP005/D1 (Cote)
 Date
1835-1878
 Lieu
Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 005 - Commune d'Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : cahiers.
Résultat n°69

Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.
Cote
EDEP007/D1 (Cote)
 Date
An VIII-1823
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.
Résultat n°70

an VIII-1807 ; 1815-1821
Cote
EDEP007/D2 (Cote)
 Date
an VIII-1821
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • an VIII-1807 ; 1815-1821
Résultat n°71

1822-1837
Cote
EDEP007/D3 (Cote)
 Date
1822-1837
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 1822-1837
Résultat n°72

1838-20 mai 1848
Cote
EDEP007/D4 (Cote)
 Date
1838-1848
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 1838-20 mai 1848
Résultat n°73

30 juil. 1848-7 fév.1904
Cote
EDEP007/D5 (Cote)
 Date
1848-1904
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 30 juil. 1848-7 fév.1904
Résultat n°74

15 mai 1904-30 oct. 1938
Cote
EDEP007/D6 (Cote)
 Date
1904-1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 15 mai 1904-30 oct. 1938
Résultat n°75

Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.
Cote
EDEP007/G9 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, délibération, rapport

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
Résultat n°76

Foires : arrêtés, délibérations
Cote
EDEP008/F11 (Cote)
 Date
1824-1908
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Foires : arrêtés, délibérations
Résultat n°77

Tribunal de Commerce : délibérations, liste des électeurs consulaires de la commune
Cote
EDEP008/F3 (Cote)
 Date
1902-1935
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, délibération

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Tribunal de Commerce : délibérations, liste des électeurs...
Résultat n°78

Statistique agricole : tableaux, délibérations
Cote
EDEP008/F6 (Cote)
 Date
1853-1902
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, délibération

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistique agricole : tableaux, délibérations
Résultat n°79

Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance
Cote
EDEP008/F8 (Cote)
 Date
1882-1918
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
Résultat n°80

Etablissements insalubres et dangereux : délibérations
Cote
EDEP008/I14 (Cote)
 Date
1897-1941
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etablissements insalubres et dangereux : délibérations