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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.
Cote
EDEP150/L4 (Cote)
 Date
1893-1909
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
Résultat n°2

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D4 (Cote)
 Date
1838-1847
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°3

Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .
Cote
EDEP027/2H27 (Cote)
 Date
1792-1812
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
  • Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant...
Résultat n°4

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°5

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°6

1862-1890
Cote
EDEP029/D1 (Cote)
 Date
1862-1890
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1862-1890
Résultat n°7

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°8

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.
Cote
EDEP126/O8 (Cote)
 Date
1858-1968
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voies communales, entretien, travaux d'amélioration...
Résultat n°9

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
 Date
1905 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°10

Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif des travaux, extraits de délibérations, correspondance (1874). Réparation et entretien : mémoires de travaux (1894-1905). Chauffage et éclairage : mémoires, devis, relevés de consommation (1899-1928). Balayage des classes : bons et factures de balais et autres fournitures, mémoires de journées (1898-1929).
Cote
EDEP027/4M3 (Cote)
 Date
1874-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif...
Résultat n°11

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.
Cote
EDEP166/M5 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
Résultat n°12

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP056/M1 (Cote)
 Date
1939-1970
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
Résultat n°13

1871-1890
Cote
EDEP089/Q2 (Cote)
 Date
1871-1890
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
  • 1871-1890
Résultat n°14

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).
Cote
EDEP027/1M21 (Cote)
 Date
1862-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, convention, correspondance, délibération, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Abattoir municipal
  • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°15

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
 Date
1766 - 1882
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°16

Construction et utilisation du pont à péage : délibérations, correspondance
Cote
EDEP008/O3 (Cote)
 Date
1854-1880
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Construction et utilisation du pont à péage : délibérations,...
Résultat n°17

2.7.1868-29.3.1898
Cote
EDEP091/D3 (Cote)
 Date
1868-1898
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 2.7.1868-29.3.1898
Résultat n°18

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M2 (Cote)
 Date
1816-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
Résultat n°19

1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)
Cote
EDEP027/1D14 (Cote)
 Date
1869-1875
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)
Résultat n°20

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/1O70 (Cote)
 Date
1841-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
Résultat n°21

1933-1961
Cote
EDEP057/D15 (Cote)
 Date
1933-1961
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • 1933-1961
Résultat n°22

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D8 (Cote)
 Date
1890-1908
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°23

1863-1889
Cote
EDEP100/D3 (Cote)
 Date
1863-1889
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal : registres de délibérations
  • 1863-1889
Résultat n°24

Presbytère : devis, délibération, adjudications.
Cote
EDEP049/M3 (Cote)
 Date
1813-1907
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère : devis, délibération, adjudications.
Résultat n°25

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP044/D3 (Cote)
 Date
1838-1851
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°26

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.
Cote
EDEP147/O3 (Cote)
 Date
1875-1930
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
Résultat n°27

Extraits de délibérations et correspondance relatifs à l'état des routes, ponts et chemins, ainsi quéaux travaux affrents
Cote
EDEP027/1O3 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de charité de la période révolutionnaire
  • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
  • Extraits de délibérations et correspondance relatifs...
Résultat n°28

Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport, lettre, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/1O42 (Cote)
 Date
1892-1896
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport,...
Résultat n°29

Marché au beurre et à la volaille, localisation et modification des horaires d'ouverture : correspondance, extrait de délibération (1852), pétitions ( et 1901). 1852, 1901
Cote
EDEP027/4F5 (Cote)
 Date
1852-1901
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Marché au beurre et à la volaille, localisation et...
Résultat n°30

1816-1825
Cote
EDEP001/D1 (Cote)
 Date
1816-1825
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1816-1825
Résultat n°31

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP035/N1 (Cote)
 Date
1889-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, affiche, délibération

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
Résultat n°32

Délibérations et opérations des commissaires chargés d'administrer la bibliothèque : registre (En première page, un historique de la bibliothèque créée en 1791)
Cote
EDEP132/2R4 (Cote)
 Date
1822-1838
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Délibérations et opérations des commissaires chargés...
Résultat n°33

sept. 1791-messidor an II
Cote
EDEP056/D2 (Cote)
 Date
1791-an II
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • sept. 1791-messidor an II
Résultat n°34

1831-1873
Cote
EDEP041/D2 (Cote)
 Date
1831-1873
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, registres de délibérations.
  • 1831-1873
Résultat n°35

mai 1886-fév. 1894
Cote
EDEP035/D7 (Cote)
 Date
1886-1894
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • mai 1886-fév. 1894
Résultat n°36

1792-1852
Cote
EDEP049/D1 (Cote)
 Date
1792-1852
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • 1792-1852
Résultat n°37

1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
Cote
EDEP027/1D24 (Cote)
 Date
1939-1950
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
Résultat n°38

Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages : mémoires de fournitures pour l'équipage des chevaux et du contingent, extraits de délibérations, correspondance, requêtes.
Cote
EDEP027/2H28 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
  • Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages...
Résultat n°39

Ecole des filles, suppression : extrait du registre des délibérations, correspondance (2 pièces).
Cote
EDEP105/R1 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole des filles, suppression : extrait du registre...
Résultat n°40

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.
Cote
EDEP124/Q4 (Cote)
 Date
1929-1969
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.