Filtrer les résultats
Multimédias
  • 76
Période
  • 1
  • 14
  • 34
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 20
  • 10
  • 8
  • 5
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 8
  • 8
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 76
  • 15
  • 14
  • 12
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 12
  • 12
  • 12
  • 9
  • 8
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 20
  • 10
  • 8
  • 5
  • 5
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K13 (Cote)
 Date
1883-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
Résultat n°2

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.
Cote
EDEP054/K22 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
Résultat n°3

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.
Cote
EDEP054/K23 (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...
Résultat n°4

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
 Date
1881-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Résultat n°5

Accident du travail, déclaration : registres.
Cote
EDEP054/Q10 (Cote)
 Date
1905-1967
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail, déclaration : registres.
Résultat n°6

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation
Cote
EDEP028/I2 (Cote)
 Date
1882-1962
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
Résultat n°7

Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats, correspondance.
Cote
EDEP009/H11 (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats,...
Résultat n°8

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
 Date
1855 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°9

Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP009/I2 (Cote)
 Date
1892-1952
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°10

Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.
Cote
EDEP064/I3 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
Résultat n°11

Accidents du travail : déclarations.
Cote
EDEP021/Q6 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : déclarations.
Résultat n°12

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°13

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°14

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z
Résultat n°15

D - M
Cote
4M570 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • D - M
Résultat n°16

A - C
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • A - C
Résultat n°17

M - Z
Cote
4M568 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • M - Z
Résultat n°18

Déclaration de résidence des militaires démobilisés.
Cote
EDEP111/H2 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Déclaration de résidence des militaires démobilisés.
Résultat n°19

Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé et résultats des déclarations.
Cote
EDEP113/2F8 (Cote)
 Date
1937-1941
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Registres communaux des déclarations d'ensemencement...
Résultat n°20

Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Cote
EDEP113/2F10 (Cote)
 Date
1938-1940
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Résultat n°21

Déclaration de récolte de céréales : registre.
Cote
EDEP113/2F9 (Cote)
 Date
1925-1940
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Déclaration de récolte de céréales : registre.
Résultat n°22

Accidents du travail : déclarations
Cote
EDEP016/Q6 (Cote)
 Date
1898-1939
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Accidents du travail : déclarations
Résultat n°23

Etrangers : registres de déclaration.
Cote
EDEP111/I4 (Cote)
 Date
1888-1936
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers : registres de déclaration.
Résultat n°24

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).
Cote
EDEP063/3F12 (Cote)
 Date
1933-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles.
  • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
Résultat n°25

Maladies contagieuses, déclaration : registre.
Cote
EDEP020/I28 (Cote)
 Date
1906 - 1933
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Maladies contagieuses, déclaration : registre.
Résultat n°26

Relevés des déclarations de récolte de vin.
Cote
EDEP113/2F11 (Cote)
 Date
1930-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Relevés des déclarations de récolte de vin.
Résultat n°27

Déclarations d'accidents du travail
Cote
EDEP008/F12 (Cote)
 Date
1900-1930
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations d'accidents du travail
Résultat n°28

A - B
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • A - B
Résultat n°29

E - K
Cote
4M562 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • E - K
Résultat n°30

L - M
Cote
4M563 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • L - M
Résultat n°31

S - Z
Cote
4M565 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • S - Z
Résultat n°32

C - D
Cote
4M561 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • C - D
Résultat n°33

N - R
Cote
4M564 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • N - R
Résultat n°34

1919 - 1925 (classement chronologique).
Cote
4M690 (Cote)
 Date
1919-1925
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
  • 1919 - 1925 (classement chronologique).
Résultat n°35

Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).
Cote
4M688 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
Résultat n°36

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.
Cote
EDEP054/Q9 (Cote)
 Date
1911-1924
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, déclaration, pièce comptable, affiche, coupure de presse, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives,...
Résultat n°37

1905-1920
Cote
1M293 (Cote)
 Date
1905-1920
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
  • 1905-1920
Résultat n°38

Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP020/I29 (Cote)
 Date
1900 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°39

1911 - 1919 (classement par nationalité).
Cote
4M689 (Cote)
 Date
1911-1919
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
  • 1911 - 1919 (classement par nationalité).
Résultat n°40

1891 - 1917 (état 2)
Cote
4M687 (Cote)
 Date
1891-1917
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations faites conformément au décret...
  • 1891 - 1917 (état 2)