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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique
Cote
EDEP060/P9 (Cote)
 Date
1672-1863
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
Résultat n°2

Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés
Cote
EDEP132/FF15 (Cote)
 Date
1709-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police familiale : déclarations de grossesse et enfants...
Résultat n°3

Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.
Cote
EDEP027/5N19 (Cote)
 Date
1788
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps)...
Résultat n°4

Possesseurs de bénéfices : déclarations
Cote
EDEP132/1P2 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Possesseurs de bénéfices : déclarations
Résultat n°5

Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.
Cote
1Q59 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
Résultat n°6

Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
Cote
EDEP027/5N13 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
Résultat n°7

Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).
Cote
1Q64 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, correspondance, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques...
Résultat n°8

Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/5N12 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
Résultat n°9

Registre des déclarations de défrichement.
Cote
EDEP113/2F4 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Registre des déclarations de défrichement.
Résultat n°10

Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III) ; biens de 1ère origine : correspondance, pétitions, dégâts commis dans les bois (1791-1793) ; biens de 2e origine : déclarations des fermiers et des copropriétaires, reddition des comptes de la maison de Roncée, saisie sur Le Bascle d'Argenteuil (an II), cautionnements fournis par des parents d'émigrés pour les mainlevées de séquestre (an III).
Cote
1Q62 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III)...
Résultat n°11

Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.
Cote
EDEP020/F5 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail, déclaration par les fabricants du nombre de...
Résultat n°12

Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.
Cote
EDEP113/2F6 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
Résultat n°13

Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.
Cote
EDEP113/2F5 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Matériel agricole : déclarations des propriétaires...
Résultat n°14

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens
Cote
EDEP001/Q1 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q - Assistance et prévoyance
  • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
Résultat n°15

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).
Cote
1M242 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Consulat
  • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...
Résultat n°16

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).
Cote
1M247 (Cote)
 Date
1814
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, publication officielle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Première Restauration
  • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...
Résultat n°17

Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).
Cote
1M260 (Cote)
 Date- Lieu
la Chavonnière (Larçay, Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Faits séditieux.
  • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...
Résultat n°18

Déclaration des fabricants.
Cote
EDEP021/F8 (Cote)
 Date
1818
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclaration des fabricants.
Résultat n°19

Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).
Cote
1M268 (Cote)
 Date
1830-1846
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Grenoble (Isère, France), Lyon (Rhône, France)
 Type de document
correspondance, déclaration, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...
Résultat n°20

Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).
Cote
EDEP027/E18 (Cote)
 Date
1832-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Demandes de rectification et de naturalisation, rectification...
Résultat n°21

Déclarations de cessation de commerce, d'élection de domicile et d'inscription dans les magasins ou les boutiques, inscription.1840 (15 novembre) - 1863 (26 août)
Cote
EDEP027/2F2 (Cote)
 Date
1840-1863
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 2 F Commerce et industrie
  • Déclarations de cessation de commerce, d'élection de...
Résultat n°22

Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Cote
EDEP056/I2 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Résultat n°23

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°24

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
 Date
1855 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°25

Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.
Cote
1M288 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu - Type de document
déclaration, télégramme, affiche, rapport de police, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...
Résultat n°26

Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).
Cote
1M318 (Cote)
 Date
1859-1866
 Lieu - Type de document
déclaration, rapport de police, discours, télégramme, circulaire, correspondance, affiche, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerre d'Italie
  • Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de...
Résultat n°27

Gouvernement de la République et de la Défense nationale du 4 septembre 1870, adhésion des communes : adresses et délibérations des communes.
Cote
1M290 (Cote)
 Date
1870
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Gouvernement de la République et de la Défense nationale...
Résultat n°28

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
 Date
1881-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Résultat n°29

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation
Cote
EDEP028/I2 (Cote)
 Date
1882-1962
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
Résultat n°30

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K13 (Cote)
 Date
1883-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
Résultat n°31

Déclarations de colportage.
Cote
EDEP113/2I4 (Cote)
 Date
1888
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2 I : Police générale
  • Déclarations de colportage.
Résultat n°32

1888 - 1905
Cote
4M686 (Cote)
 Date
1888-1905
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations faites conformément au décret...
  • 1888 - 1905
Résultat n°33

Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).
Cote
4M688 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
Résultat n°34

Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).
Cote
4M658 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
  • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
Résultat n°35

Etrangers : registres de déclaration.
Cote
EDEP111/I4 (Cote)
 Date
1888-1936
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers : registres de déclaration.
Résultat n°36

Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).
Cote
4M659 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
  • Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit...
Résultat n°37

Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.
Cote
EDEP020/G19 (Cote)
 Date
1888 - 1895
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.
Résultat n°38

Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).
Cote
4M660 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par le préfet au ministère de...
Résultat n°39

1891 - 1917 (état 2)
Cote
4M687 (Cote)
 Date
1891-1917
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations faites conformément au décret...
  • 1891 - 1917 (état 2)
Résultat n°40

Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP009/I2 (Cote)
 Date
1892-1952
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...