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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°2

Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.
Cote
1M288 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu - Type de document
déclaration, télégramme, affiche, rapport de police, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...
Résultat n°3

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).
Cote
EDEP063/3F12 (Cote)
 Date
1933-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles.
  • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
Résultat n°4

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique
Cote
EDEP060/P9 (Cote)
 Date
1672-1863
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
Résultat n°5

1919 - 1925 (classement chronologique).
Cote
4M690 (Cote)
 Date
1919-1925
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
  • 1919 - 1925 (classement chronologique).
Résultat n°6

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°7

A - B
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • A - B
Résultat n°8

Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
Cote
EDEP/058/F6 (Cote)
 Date
1895-1905
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
Résultat n°9

Déclarations de colportage.
Cote
EDEP113/2I4 (Cote)
 Date
1888
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2 I : Police générale
  • Déclarations de colportage.
Résultat n°10

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°11

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
 Date
1881-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Résultat n°12

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z
Résultat n°13

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation
Cote
EDEP028/I2 (Cote)
 Date
1882-1962
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
Résultat n°14

E - K
Cote
4M562 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • E - K
Résultat n°15

Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Cote
EDEP113/2F10 (Cote)
 Date
1938-1940
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Résultat n°16

1888 - 1905
Cote
4M686 (Cote)
 Date
1888-1905
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations faites conformément au décret...
  • 1888 - 1905
Résultat n°17

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
 Date
1855 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°18

Déclaration de récolte de céréales : registre.
Cote
EDEP113/2F9 (Cote)
 Date
1925-1940
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Déclaration de récolte de céréales : registre.
Résultat n°19

D - M
Cote
4M570 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • D - M
Résultat n°20

Possesseurs de bénéfices : déclarations
Cote
EDEP132/1P2 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Possesseurs de bénéfices : déclarations
Résultat n°21

Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).
Cote
4M688 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
Résultat n°22

Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Cote
EDEP056/I2 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Résultat n°23

1891 - 1917 (état 2)
Cote
4M687 (Cote)
 Date
1891-1917
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations faites conformément au décret...
  • 1891 - 1917 (état 2)
Résultat n°24

Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).
Cote
1M318 (Cote)
 Date
1859-1866
 Lieu - Type de document
déclaration, rapport de police, discours, télégramme, circulaire, correspondance, affiche, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerre d'Italie
  • Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de...
Résultat n°25

A - C
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • A - C
Résultat n°26

Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).
Cote
1M268 (Cote)
 Date
1830-1846
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Grenoble (Isère, France), Lyon (Rhône, France)
 Type de document
correspondance, déclaration, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...
Résultat n°27

Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.
Cote
1Q59 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
Résultat n°28

Déclarations de cessation de commerce, d'élection de domicile et d'inscription dans les magasins ou les boutiques, inscription.1840 (15 novembre) - 1863 (26 août)
Cote
EDEP027/2F2 (Cote)
 Date
1840-1863
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 2 F Commerce et industrie
  • Déclarations de cessation de commerce, d'élection de...
Résultat n°29

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).
Cote
1M242 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Consulat
  • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...
Résultat n°30

Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
Cote
EDEP027/5N13 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
Résultat n°31

Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.
Cote
EDEP113/2F6 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
Résultat n°32

Maladies contagieuses, déclaration : registre.
Cote
EDEP020/I28 (Cote)
 Date
1906 - 1933
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Maladies contagieuses, déclaration : registre.
Résultat n°33

Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/5N12 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
Résultat n°34

Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP009/I2 (Cote)
 Date
1892-1952
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°35

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K13 (Cote)
 Date
1883-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
Résultat n°36

Relevés des déclarations de récolte de vin.
Cote
EDEP113/2F11 (Cote)
 Date
1930-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Relevés des déclarations de récolte de vin.
Résultat n°37

Déclaration des fabricants.
Cote
EDEP021/F8 (Cote)
 Date
1818
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclaration des fabricants.
Résultat n°38

Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.
Cote
EDEP113/2F5 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Matériel agricole : déclarations des propriétaires...
Résultat n°39

Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP020/I29 (Cote)
 Date
1900 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°40

Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).
Cote
EDEP027/E18 (Cote)
 Date
1832-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Demandes de rectification et de naturalisation, rectification...
Résultat n°41

1905-1920
Cote
1M293 (Cote)
 Date
1905-1920
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
  • 1905-1920
Résultat n°42

Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).
Cote
4M658 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
  • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
Résultat n°43

Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés
Cote
EDEP132/FF15 (Cote)
 Date
1709-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police familiale : déclarations de grossesse et enfants...
Résultat n°44

Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.
Cote
EDEP064/I3 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
Résultat n°45

1911 - 1919 (classement par nationalité).
Cote
4M689 (Cote)
 Date
1911-1919
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
  • 1911 - 1919 (classement par nationalité).
Résultat n°46

Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé et résultats des déclarations.
Cote
EDEP113/2F8 (Cote)
 Date
1937-1941
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Registres communaux des déclarations d'ensemencement...
Résultat n°47

L - M
Cote
4M563 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • L - M
Résultat n°48

Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.
Cote
EDEP020/F5 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail, déclaration par les fabricants du nombre de...
Résultat n°49

Etrangers : registres de déclaration.
Cote
EDEP111/I4 (Cote)
 Date
1888-1936
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers : registres de déclaration.
Résultat n°50

S - Z
Cote
4M565 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • S - Z
Résultat n°51

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.
Cote
EDEP054/Q9 (Cote)
 Date
1911-1924
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, déclaration, pièce comptable, affiche, coupure de presse, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives,...
Résultat n°52

Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.
Cote
EDEP041/I1 (Cote)
 Date
1892-1906
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.
Résultat n°53

M - Z
Cote
4M568 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • M - Z
Résultat n°54

Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.
Cote
EDEP027/5N19 (Cote)
 Date
1788
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps)...
Résultat n°55

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.
Cote
EDEP054/K22 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
Résultat n°56

Accidents du travail : déclarations
Cote
EDEP016/Q6 (Cote)
 Date
1898-1939
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Accidents du travail : déclarations
Résultat n°57

C - D
Cote
4M561 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • C - D
Résultat n°58

Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).
Cote
4M659 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
  • Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit...
Résultat n°59

Accidents du travail : déclarations.
Cote
EDEP021/Q6 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : déclarations.
Résultat n°60

Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.
Cote
EDEP020/G19 (Cote)
 Date
1888 - 1895
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.
Résultat n°61

1895-1904
Cote
1M292 (Cote)
 Date
1895-1904
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
  • 1895-1904
Résultat n°62

Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats, correspondance.
Cote
EDEP009/H11 (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats,...
Résultat n°63

Gouvernement de la République et de la Défense nationale du 4 septembre 1870, adhésion des communes : adresses et délibérations des communes.
Cote
1M290 (Cote)
 Date
1870
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Gouvernement de la République et de la Défense nationale...
Résultat n°64

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).
Cote
1M247 (Cote)
 Date
1814
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, publication officielle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Première Restauration
  • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...
Résultat n°65

Accident du travail, déclaration : registres.
Cote
EDEP054/Q10 (Cote)
 Date
1905-1967
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail, déclaration : registres.
Résultat n°66

N - R
Cote
4M564 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • N - R
Résultat n°67

Registre des déclarations de défrichement.
Cote
EDEP113/2F4 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Registre des déclarations de défrichement.
Résultat n°68

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens
Cote
EDEP001/Q1 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q - Assistance et prévoyance
  • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
Résultat n°69

Déclarations d'accidents du travail
Cote
EDEP008/F12 (Cote)
 Date
1900-1930
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations d'accidents du travail
Résultat n°70

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.
Cote
EDEP054/K23 (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...
Résultat n°71

Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).
Cote
4M660 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par le préfet au ministère de...
Résultat n°72

Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).
Cote
1Q64 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, correspondance, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques...
Résultat n°73

Déclaration de résidence des militaires démobilisés.
Cote
EDEP111/H2 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Déclaration de résidence des militaires démobilisés.
Résultat n°74

Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III) ; biens de 1ère origine : correspondance, pétitions, dégâts commis dans les bois (1791-1793) ; biens de 2e origine : déclarations des fermiers et des copropriétaires, reddition des comptes de la maison de Roncée, saisie sur Le Bascle d'Argenteuil (an II), cautionnements fournis par des parents d'émigrés pour les mainlevées de séquestre (an III).
Cote
1Q62 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III)...
Résultat n°75

Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).
Cote
1M260 (Cote)
 Date- Lieu
la Chavonnière (Larçay, Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Faits séditieux.
  • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...
Résultat n°76

Déclarations de maladies et d'épidémies
Cote
EDEP008/I16 (Cote)
 Date
1894-1910
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Déclarations de maladies et d'épidémies