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76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).

Date

1859-1866

Cote

1M318 (Cote)

Résultat n°2

Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

Date

-

Cote

1M260 (Cote)

Résultat n°3

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

Date

1814

Cote

1M247 (Cote)

Résultat n°4

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

Date

an XII

Cote

1M242 (Cote)

Résultat n°5

Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés

Date

1709-1789

Cote

EDEP132/FF15 (Cote)

Résultat n°6

Possesseurs de bénéfices : déclarations

Date

1790

Cote

EDEP132/1P2 (Cote)

Résultat n°7

Déclarations de colportage.

Date

1888

Cote

EDEP113/2I4 (Cote)

Résultat n°8

Déclaration de récolte de céréales : registre.

Date

1925-1940

Cote

EDEP113/2F9 (Cote)

Résultat n°9

Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé et résultats des déclarations.

Date

1937-1941

Cote

EDEP113/2F8 (Cote)

Résultat n°10

Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.

Date

an II-an III

Cote

EDEP113/2F6 (Cote)

Résultat n°11

Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.

Date

an II-an III

Cote

EDEP113/2F5 (Cote)

Résultat n°12

Registre des déclarations de défrichement.

Date

1791

Cote

EDEP113/2F4 (Cote)

Résultat n°13

Relevés des déclarations de récolte de vin.

Date

1930-1931

Cote

EDEP113/2F11 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.

Date

1938-1940

Cote

EDEP113/2F10 (Cote)

Résultat n°15

Etrangers : registres de déclaration.

Date

1888-1936

Cote

EDEP111/I4 (Cote)

Résultat n°16

Déclaration de résidence des militaires démobilisés.

Date

1943

Cote

EDEP111/H2 (Cote)

Résultat n°17

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

Date

1881-1976

Cote

EDEP104/I1 (Cote)

Résultat n°18

Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

Date

1926-1950

Cote

EDEP064/I3 (Cote)

Résultat n°19

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

EDEP063/3F12 (Cote)

Résultat n°20

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

Date

1672-1863

Cote

EDEP060/P9 (Cote)

Résultat n°21

Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

Date

1846

Cote

EDEP056/I2 (Cote)

Résultat n°22

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.

Date

1911-1924

Cote

EDEP054/Q9 (Cote)

Résultat n°23

Accident du travail, déclaration : registres.

Date

1905-1967

Cote

EDEP054/Q10 (Cote)

Résultat n°24

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

Date

1973-1982

Cote

EDEP054/K23 (Cote)

Résultat n°25

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

Date

1961-1982

Cote

EDEP054/K22 (Cote)

Résultat n°26

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Date

1883-1982

Cote

EDEP054/K13 (Cote)

Résultat n°27

Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.

Date

1892-1906

Cote

EDEP041/I1 (Cote)

Résultat n°28

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°29

Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).

Date

1832-1891

Cote

EDEP027/E18 (Cote)

Résultat n°30

Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.

Date

1788

Cote

EDEP027/5N19 (Cote)

Résultat n°31

Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.

Date

1790

Cote

EDEP027/5N13 (Cote)

Résultat n°32

Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.

Date

1791

Cote

EDEP027/5N12 (Cote)

Résultat n°33

Déclarations de cessation de commerce, d'élection de domicile et d'inscription dans les magasins ou les boutiques, inscription.1840 (15 novembre) - 1863 (26 août)

Date

1840-1863

Cote

EDEP027/2F2 (Cote)

Résultat n°34

Accidents du travail : déclarations.

Date

1944-1949

Cote

EDEP021/Q6 (Cote)

Résultat n°35

Déclaration des fabricants.

Date

1818

Cote

EDEP021/F8 (Cote)

Résultat n°36

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

Résultat n°37

Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

Date

1900 - 1919

Cote

EDEP020/I29 (Cote)

Résultat n°38

Maladies contagieuses, déclaration : registre.

Date

1906 - 1933

Cote

EDEP020/I28 (Cote)

Résultat n°39

Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.

Date

1888 - 1895

Cote

EDEP020/G19 (Cote)

Résultat n°40

Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.

Date

1792

Cote

EDEP020/F5 (Cote)