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27 résultats

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  1. Résultat n°1

    Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP063/2K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
  2. Résultat n°2

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  3. Résultat n°3

    Restaurant scolaire : convention.

    Date

    1982

    Cote

    EDEP104/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Restaurant scolaire : convention.
  4. Résultat n°4

    Associations : conventions, statuts, comptes rendus de réunions, correspondance (1891-1982) ; société de tir : statuts, registre de munitions, carnet de préparation et perfectionnement militaire (1906-1912)

    Date

    1891-1982

    Cote

    EDEP132/2J6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Associations : conventions, statuts, comptes rendus...
  5. Résultat n°5

    Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble

    Date

    1881-1982

    Cote

    EDEP119/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...
  6. Résultat n°6

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  7. Résultat n°7

    Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition : délibérations, marchés, convention avec le département, plans. [1 plan de 1867 et 5 calques de 1878]

    Date

    1861-1981

    Cote

    EDEP104/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition...
  8. Résultat n°8

    Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)

    Date

    1878-1977

    Cote

    EDEP132/2O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Electrification et distribution d'énergie électrique...
  9. Résultat n°9

    Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

    Date

    1892-1974

    Cote

    EDEP009/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
  10. Résultat n°10

    Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

    Date

    1910-1973

    Cote

    EDEP119/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Energie électrique, distribution : délibérations du...
  11. Résultat n°11

    Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)

    Date

    1867-1969

    Cote

    EDEP132/4M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
  12. Résultat n°12

    Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, convention, plans, correspondance

    Date

    1957-1959

    Cote

    EDEP004/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, convention,...
  13. Résultat n°13

    Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEP132/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
  14. Résultat n°14

    Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance

    Date

    1933-1947

    Cote

    EDEP132/1M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
  15. Résultat n°15

    Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

    Date

    1912-1945

    Cote

    EDEP/124/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention

    Date

    1941

    Cote

    EDEP052/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un droit de carrière par la commune :...
  17. Résultat n°17

    Abattage des chevreaux, réglementation : convention, délibérations, correspondance

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP132/6F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 6 F - Mesures d'exception
    • Abattage des chevreaux, réglementation : convention,...
  18. Résultat n°18

    Relations avec l'administration des Postes, Télégraphes et Téléphone : correspondance, convention

    Date

    1871-1932

    Cote

    EDEP119/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Relations avec l'administration des Postes, Télégraphes...
  19. Résultat n°19

    Concession de 1927 : rapports, correspondance, convention entre la Société d'Electricité et du Gaz de Bléré-La Croix et la commune de Bléré, avenant, police d'abonnement (1927-1931), modèles (1921) et projets de cahiers des charges, convention et police d'abonnement (v. 1927).

    Date

    1921-1931

    Cote

    EDEP027/1O53 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, électricité, éclairage des voies publiques
    • Gaz et électricité, exploitation.
    • Concession de 1927 : rapports, correspondance, convention...
  20. Résultat n°20

    Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP027/1M21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Abattoir municipal
    • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...