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55 résultats

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  1. Résultat n°1

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  3. Résultat n°3

    Assurance : police.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP073/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance : police.
  4. Résultat n°4

    Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes

    Date

    1883-1933

    Cote

    EDEP119/E49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Actes d'état civil divers : publications de mariages,...
  5. Résultat n°5

    Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP147/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe...
  6. Résultat n°6

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  7. Résultat n°7

    Jardin public : concession de la commune à Mariages Rejanduy.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP002/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série M - Biens communaux : bâtiments.
    • Jardin public : concession de la commune à Mariages...
  8. Résultat n°8

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  9. Résultat n°9

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

    Date

    1913-1950

    Cote

    EDEP083/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  10. Résultat n°10

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
  11. Résultat n°11

    Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP054/M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
  12. Résultat n°12

    Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean Bareau, marchand, le 29 mars 1640

    Date

    1640

    Cote

    1J251 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre...
  13. Résultat n°13

    Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers

    Date

    1743-1745

    Cote

    EDEP110/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
  14. Résultat n°14

    Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)

    Date

    1737-an XIII

    Cote

    1J346 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...
  15. Résultat n°15

    Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation (1711), actes de dissolution de la communauté de biens entre époux (1712)

    Date

    1712

    Cote

    1J285/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Chaplot (ou Chapelot), demeurant à Tours.
    • Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation...
  16. Résultat n°16

    Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
  17. Résultat n°17

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  18. Résultat n°18

    Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

    Date

    1774-1817

    Cote

    1J/1707/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

    • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

    Date

    1770 - 1782

    Cote

    EDEP020/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin et Martin Brédif, demeurant à La Ville-aux-Dames, le 24 février 1515

    Date

    1515

    Cote

    1J51 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin...