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54 résultats

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  1. Résultat n°1

    Analyse des événements dans la presse départementale : compte-rendu du ministère de l'Intérieur (août-septembre 1914).

    Cote

    1M327 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Information des autorités et de la population.
    • Analyse des événements dans la presse départementale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP/058/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail, dossier de surveillance de...
  3. Résultat n°3

    Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

    Date

    1928-1935

    Cote

    EDEP/058/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation...
  4. Résultat n°4

    Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP/119/3D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Association des maires du canton : correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.

    Date

    1914 - 1918

    Cote

    EDEP020/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1914 - 1918
    • Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  6. Résultat n°6

    Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

    Date

    1891-1934

    Cote

    EDEP047/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP047/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
  8. Résultat n°8

    Registre du compte rendu des séances (1909-1915)

    Date

    1909-1915

    Cote

    EDEP048/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Registre du compte rendu des séances (1909-1915)
  9. Résultat n°9

    Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

    Date

    1972-1979

    Cote

    EDEP054/M18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition...
  10. Résultat n°10

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  11. Résultat n°11

    Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau : compte-rendus de réunions

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP057/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau...
  12. Résultat n°12

    Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

    Date

    1948-1964

    Cote

    EDEP063/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

    Date

    1971-1989

    Cote

    EDEP063/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales, démissions et commissions :...
  14. Résultat n°14

    Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

    Date

    1983-1989

    Cote

    EDEP063/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.
  15. Résultat n°15

    Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

    Date

    1945-1965

    Cote

    EDEP063/3F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registres des cultures, états communaux de statistique...
  16. Résultat n°16

    Commission des eaux : cahier.

    Date

    1925-1931

    Cote

    EDEP063/3N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Commission des eaux : cahier.
  17. Résultat n°17

    Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

    Date

    1972-1987

    Cote

    EDEP063/3R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement...
  18. Résultat n°18

    Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/4M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Collège André Bauchant.
    • Extension du gymnase : cahier des clauses techniques...
  19. Résultat n°19

    Comptes rendus du trésorier

    Date

    1809-1930

    Cote

    EDEP089/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes rendus du trésorier
  20. Résultat n°20

    Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité.

    Date

    1975-1976

    Cote

    EDEP104/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite...
  21. Résultat n°21

    Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

    Date

    1929-1946

    Cote

    EDEP105/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin,...
  22. Résultat n°22

    Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

    Date

    1968-2007

    Cote

    EDEP105/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de...
  23. Résultat n°23

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
  24. Résultat n°24

    Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

    Date

    1874-1982

    Cote

    EDEP119/1K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
  25. Résultat n°25

    Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition

    Date

    1965-1982

    Cote

    EDEP119/2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus...
  26. Résultat n°26

    Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1961-1985

    Cote

    EDEP119/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
  27. Résultat n°27

    Comices agricoles : comptes-rendus.

    Date

    1867-1873

    Cote

    EDEP130/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Comices agricoles : comptes-rendus.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1917-1923

    Cote

    EDEP132/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  29. Résultat n°29

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP132/1D27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  30. Résultat n°30

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1927-1929

    Cote

    EDEP132/1D28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  31. Résultat n°31

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP132/1D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  32. Résultat n°32

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1932-1933

    Cote

    EDEP132/1D30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  33. Résultat n°33

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEP132/1D31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  34. Résultat n°34

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEP132/1D32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  35. Résultat n°35

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP132/1D33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  36. Résultat n°36

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1944-1946

    Cote

    EDEP132/1D34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  37. Résultat n°37

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP132/1D35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  38. Résultat n°38

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1960-1963

    Cote

    EDEP132/1D36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  39. Résultat n°39

    Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux

    Date

    1918-1964

    Cote

    EDEP132/1D37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...
  40. Résultat n°40

    Notes relatives à l'administration générale de la commune : cahier

    Date

    1841-1843

    Cote

    EDEP132/1D38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Notes relatives à l'administration générale de la commune...