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54 résultats

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Résultat n°1

Analyse des événements dans la presse départementale : compte-rendu du ministère de l'Intérieur (août-septembre 1914).

Date

-

Cote

1M327 (Cote)

Résultat n°2

Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

Date

1908-1914

Cote

EDEP/058/I6 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

Date

1928-1935

Cote

EDEP/058/Q10 (Cote)

Résultat n°4

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

Date

1949-1967

Cote

EDEP/119/3D8 (Cote)

Résultat n°5

Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.

Date

1914 - 1918

Cote

EDEP020/H20 (Cote)

Résultat n°6

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

Date

1891-1934

Cote

EDEP047/F3 (Cote)

Résultat n°7

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

Date

1911-1962

Cote

EDEP047/Q1 (Cote)

Résultat n°8

Registre du compte rendu des séances (1909-1915)

Date

1909-1915

Cote

EDEP048/F5 (Cote)

Résultat n°9

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

Date

1972-1979

Cote

EDEP054/M18 (Cote)

Résultat n°10

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

Résultat n°11

Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau : compte-rendus de réunions

Date

1940-1942

Cote

EDEP057/H7 (Cote)

Résultat n°12

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

Date

1948-1964

Cote

EDEP063/1D12 (Cote)

Résultat n°13

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Date

1971-1989

Cote

EDEP063/1K1 (Cote)

Résultat n°14

Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

Date

1983-1989

Cote

EDEP063/1Q2 (Cote)

Résultat n°15

Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

Date

1945-1965

Cote

EDEP063/3F11 (Cote)

Résultat n°16

Commission des eaux : cahier.

Date

1925-1931

Cote

EDEP063/3N2 (Cote)

Résultat n°17

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°18

Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).

Date

1988

Cote

EDEP063/4M10 (Cote)

Résultat n°19

Comptes rendus du trésorier

Date

1809-1930

Cote

EDEP089/P3 (Cote)

Résultat n°20

Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité.

Date

1975-1976

Cote

EDEP104/I2 (Cote)

Résultat n°21

Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

Date

1929-1946

Cote

EDEP105/I12 (Cote)

Résultat n°22

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

Date

1968-2007

Cote

EDEP105/R9 (Cote)

Résultat n°23

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

Date

1929-1958

Cote

EDEP119/1D11 (Cote)

Résultat n°24

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

Date

1874-1982

Cote

EDEP119/1K19 (Cote)

Résultat n°25

Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition

Date

1965-1982

Cote

EDEP119/2N1 (Cote)

Résultat n°26

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1961-1985

Cote

EDEP119/3D1 (Cote)

Résultat n°27

Comices agricoles : comptes-rendus.

Date

1867-1873

Cote

EDEP130/F11 (Cote)

Résultat n°28

Réunions du Conseil municipal.

Date

1917-1923

Cote

EDEP132/1D26 (Cote)

Résultat n°29

Réunions du Conseil municipal.

Date

1924-1926

Cote

EDEP132/1D27 (Cote)

Résultat n°30

Réunions du Conseil municipal.

Date

1927-1929

Cote

EDEP132/1D28 (Cote)

Résultat n°31

Réunions du Conseil municipal.

Date

1924-1926

Cote

EDEP132/1D29 (Cote)

Résultat n°32

Réunions du Conseil municipal.

Date

1932-1933

Cote

EDEP132/1D30 (Cote)

Résultat n°33

Réunions du Conseil municipal.

Date

1935-1936

Cote

EDEP132/1D31 (Cote)

Résultat n°34

Réunions du Conseil municipal.

Date

1937-1938

Cote

EDEP132/1D32 (Cote)

Résultat n°35

Réunions du Conseil municipal.

Date

1939-1943

Cote

EDEP132/1D33 (Cote)

Résultat n°36

Réunions du Conseil municipal.

Date

1944-1946

Cote

EDEP132/1D34 (Cote)

Résultat n°37

Réunions du Conseil municipal.

Date

1947-1949

Cote

EDEP132/1D35 (Cote)

Résultat n°38

Réunions du Conseil municipal.

Date

1960-1963

Cote

EDEP132/1D36 (Cote)

Résultat n°39

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux

Date

1918-1964

Cote

EDEP132/1D37 (Cote)

Résultat n°40

Notes relatives à l'administration générale de la commune : cahier

Date

1841-1843

Cote

EDEP132/1D38 (Cote)