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54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Analyse des événements dans la presse départementale : compte-rendu du ministère de l'Intérieur (août-septembre 1914).

Date

-

Cote

1M327 (Cote)

Résultat n°2

Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

Date

1908-1914

Cote

EDEP/058/I6 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

Date

1928-1935

Cote

EDEP/058/Q10 (Cote)

Résultat n°4

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

Date

1949-1967

Cote

EDEP/119/3D8 (Cote)

Résultat n°5

Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.

Date

1914 - 1918

Cote

EDEP020/H20 (Cote)

Résultat n°6

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

Date

1891-1934

Cote

EDEP047/F3 (Cote)

Résultat n°7

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

Date

1911-1962

Cote

EDEP047/Q1 (Cote)

Résultat n°8

Registre du compte rendu des séances (1909-1915)

Date

1909-1915

Cote

EDEP048/F5 (Cote)

Résultat n°9

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

Date

1972-1979

Cote

EDEP054/M18 (Cote)

Résultat n°10

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

Résultat n°11

Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau : compte-rendus de réunions

Date

1940-1942

Cote

EDEP057/H7 (Cote)

Résultat n°12

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

Date

1948-1964

Cote

EDEP063/1D12 (Cote)

Résultat n°13

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Date

1971-1989

Cote

EDEP063/1K1 (Cote)

Résultat n°14

Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

Date

1983-1989

Cote

EDEP063/1Q2 (Cote)

Résultat n°15

Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

Date

1945-1965

Cote

EDEP063/3F11 (Cote)

Résultat n°16

Commission des eaux : cahier.

Date

1925-1931

Cote

EDEP063/3N2 (Cote)

Résultat n°17

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°18

Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).

Date

1988

Cote

EDEP063/4M10 (Cote)

Résultat n°19

Comptes rendus du trésorier

Date

1809-1930

Cote

EDEP089/P3 (Cote)

Résultat n°20

Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité.

Date

1975-1976

Cote

EDEP104/I2 (Cote)