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54 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.
Cote
EDEP105/R9 (Cote)
 Date
1968-2007
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, correspondance, carte de membre, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de...
Résultat n°2

Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau : comptes-rendus (1952-1992), album photos (1934-1975), 4 photos encadrées (1940-1947), 2 cassettes VHS (1989;1991); 1 cassette 8 mm (1988), 4 médailles, 1 fanion, dépliants publicitaires (1959-1997)
Cote
EDEP132/S29 (Cote)
 Date
1940-1997
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, document photographique, médaille, brochure, document audiovisuel

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau...
Résultat n°3

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.
Cote
EDEP063/1K1 (Cote)
 Date
1971-1989
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, compte rendu, délibération, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales, démissions et commissions :...
Résultat n°4

Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.
Cote
EDEP063/1Q2 (Cote)
 Date
1983-1989
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.
Résultat n°5

Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).
Cote
EDEP063/4M10 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, compte rendu, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Extension du gymnase : cahier des clauses techniques...
Résultat n°6

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.
Cote
EDEP063/3R8 (Cote)
 Date
1972-1987
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement intérieur, compte rendu, texte officiel, correspondance, agenda

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement...
Résultat n°7

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
EDEP119/3D1 (Cote)
 Date
1961-1985
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
Résultat n°8

Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs, plans, demandes de subventions, extraits de délibérations, correspondance, rapports, emprunts pour travaux d'aménagement ; commission du stade : comptes rendus de réunions (1947-1954); projet de construction d'une tribune : plans (1982); installations sportives de la ville : plan d'ensemble
Cote
EDEP132/1M9 (Cote)
 Date
1930-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, correspondance, rapport, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs,...
Résultat n°9

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.
Cote
EDEP054/O11 (Cote)
 Date
1912-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport, texte officiel, délibération, correspondance, plan, compte rendu, statistique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
Résultat n°10

Associations : conventions, statuts, comptes rendus de réunions, correspondance (1891-1982) ; société de tir : statuts, registre de munitions, carnet de préparation et perfectionnement militaire (1906-1912)
Cote
EDEP132/2J6 (Cote)
 Date
1891-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, statut d'association, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Associations : conventions, statuts, comptes rendus...
Résultat n°11

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°12

Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition
Cote
EDEP119/2N1 (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, plan, pétition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus...
Résultat n°13

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).
Cote
EDEP054/M18 (Cote)
 Date
1972-1979
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, marché public, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition...
Résultat n°14

Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)
Cote
EDEP132/2O4 (Cote)
 Date
1878-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, cahier des charges, convention, correspondance, compte rendu, pièce comptable, rapport, mémoire, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Electrification et distribution d'énergie électrique...
Résultat n°15

Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité.
Cote
EDEP104/I2 (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite...
Résultat n°16

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département
Cote
EDEP/119/3D8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, coupure de presse, annuaire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Association des maires du canton : correspondance,...
Résultat n°17

Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).
Cote
EDEP063/3F11 (Cote)
 Date
1945-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, registre, liste nominative, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles.
  • Registres des cultures, états communaux de statistique...
Résultat n°18

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).
Cote
EDEP063/1D12 (Cote)
 Date
1948-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
Résultat n°19

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux
Cote
EDEP132/1D37 (Cote)
 Date
1918-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...
Résultat n°20

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D36 (Cote)
 Date
1960-1963
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.