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Résultats de la recherche

1

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

2

Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

Date

1945-1965

Cote

EDEP063/3F11 (Cote)

3

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

Date

1929-1958

Cote

EDEP119/1D11 (Cote)

4

Réunions du Conseil municipal.

Date

1935-1936

Cote

EDEP132/1D31 (Cote)

5

Réunions du Conseil municipal.

Date

1924-1926

Cote

EDEP132/1D29 (Cote)

6

Réunions du Conseil municipal.

Date

1939-1943

Cote

EDEP132/1D33 (Cote)

7

Réunions du Conseil municipal.

Date

1960-1963

Cote

EDEP132/1D36 (Cote)

8

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

Date

1948-1964

Cote

EDEP063/1D12 (Cote)

9

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

Date

1968-2007

Cote

EDEP105/R9 (Cote)

10

Réunions du Conseil municipal.

Date

1917-1923

Cote

EDEP132/1D26 (Cote)

11

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

Date

1949-1967

Cote

EDEP/119/3D8 (Cote)

12

Comices agricoles : comptes-rendus.

Date

1867-1873

Cote

EDEP130/F11 (Cote)

13

Réunions du Conseil municipal.

Date

1944-1946

Cote

EDEP132/1D34 (Cote)

14

Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

Date

1908-1914

Cote

EDEP/058/I6 (Cote)

15

Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité.

Date

1975-1976

Cote

EDEP104/I2 (Cote)

16

Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.

Date

1914 - 1918

Cote

EDEP020/H20 (Cote)

17

Réunions du Conseil municipal.

Date

1932-1933

Cote

EDEP132/1D30 (Cote)

18

Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs, plans, demandes de subventions, extraits de délibérations, correspondance, rapports, emprunts pour travaux d'aménagement ; commission du stade : comptes rendus de réunions (1947-1954); projet de construction d'une tribune : plans (1982); installations sportives de la ville : plan d'ensemble

Date

1930-1982

Cote

EDEP132/1M9 (Cote)

19

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux

Date

1918-1964

Cote

EDEP132/1D37 (Cote)

20

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

Date

1972-1979

Cote

EDEP054/M18 (Cote)

21

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

22

Registre du compte rendu des séances (1909-1915)

Date

1909-1915

Cote

EDEP048/F5 (Cote)

23

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

24

Banquets, fêtes communales et commémorations (1824-1839), commission des fêtes : registre de délibérations (1910-1939) ; fêtes de la Pentecôte et du 14 juillet, organisation : comptes rendus de réunions, affiches, menus, correspondance (1910-1949); 1er mai : affiche

Date

1824-1949

Cote

EDEP132/1J5 (Cote)

25

Associations : conventions, statuts, comptes rendus de réunions, correspondance (1891-1982) ; société de tir : statuts, registre de munitions, carnet de préparation et perfectionnement militaire (1906-1912)

Date

1891-1982

Cote

EDEP132/2J6 (Cote)

26

Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

Date

1929-1946

Cote

EDEP105/I12 (Cote)

27

Comptes rendus du trésorier

Date

1809-1930

Cote

EDEP089/P3 (Cote)

28

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

Date

1874-1982

Cote

EDEP119/1K19 (Cote)

29

Analyse des événements dans la presse départementale : compte-rendu du ministère de l'Intérieur (août-septembre 1914).

Date

-

Cote

1M327 (Cote)

30

Commission de l'abattoir, des foires et marchés : registre des comptes- rendus de réunions

Date

1911-1948

Cote

EDEP132/1J7 (Cote)

31

Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau : comptes-rendus (1952-1992), album photos (1934-1975), 4 photos encadrées (1940-1947), 2 cassettes VHS (1989;1991); 1 cassette 8 mm (1988), 4 médailles, 1 fanion, dépliants publicitaires (1959-1997)

Date

1940-1997

Cote

EDEP132/S29 (Cote)

32

Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

Date

1947-1954

Cote

EDEP132/1O2 (Cote)

33

Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

Date

1909-1923

Cote

EDEP132/1O1 (Cote)

34

Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

Date

1928-1935

Cote

EDEP/058/Q10 (Cote)

35

Notes relatives à l'administration générale de la commune : cahier

Date

1841-1843

Cote

EDEP132/1D38 (Cote)

36

Comptes rendus des réunions du bureau : registre (1923-1950) ; assemblée générale : registre des délibérations (1923-1939) ; carnet de caisse : registre (1923-1950) ; recettes et dépenses : cahier (1938)

Date

1923-1950

Cote

EDEP132/3R2 (Cote)

37

Construction de stèles commémoratives : devis descriptif, extrait du registre des délibérations, plans, correspondance, compte-rendu de réunion du conseil municipal ; "Morts pour la France", cimetière militaire pour la Première Guerre mondiale : listes des militaires inhumés au cimetière de Loches, projets de cimetière, conventions, correspondance, procès-verbaux d'exhumation, observation sur les listes communiquées, liste par ordre alphabétique des morts et disparus militaires

Date

1918-1926

Cote

EDEP132/5H8 (Cote)

38

Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

Date

1927-1954

Cote

EDEP132/1O3 (Cote)

39

Réunions du Conseil municipal.

Date

1927-1929

Cote

EDEP132/1D28 (Cote)

40

Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)

Date

1878-1977

Cote

EDEP132/2O4 (Cote)

41

Réunions du Conseil municipal.

Date

1924-1926

Cote

EDEP132/1D27 (Cote)

42

Réunions du Conseil municipal.

Date

1947-1949

Cote

EDEP132/1D35 (Cote)

43

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

Date

1891-1934

Cote

EDEP047/F3 (Cote)

44

Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)

Date

1892-1958

Cote

EDEP132/4H4 (Cote)

45

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Date

1971-1989

Cote

EDEP063/1K1 (Cote)

46

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1961-1985

Cote

EDEP119/3D1 (Cote)

47

Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition

Date

1965-1982

Cote

EDEP119/2N1 (Cote)

48

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

Date

1911-1962

Cote

EDEP047/Q1 (Cote)

49

Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

Date

1983-1989

Cote

EDEP063/1Q2 (Cote)

50

Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

Date

1940

Cote

EDEP138/O4 (Cote)

51

Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).

Date

1988

Cote

EDEP063/4M10 (Cote)

52

Commission des eaux : cahier.

Date

1925-1931

Cote

EDEP063/3N2 (Cote)

53

Réunions du Conseil municipal.

Date

1937-1938

Cote

EDEP132/1D32 (Cote)

54

Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau : compte-rendus de réunions

Date

1940-1942

Cote

EDEP057/H7 (Cote)