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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (3/3).
Cote
1177W3 (Cote)
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Syndicats de communes
  • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...
Résultat n°2

Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (2/3).
Cote
1177W2 (Cote)
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Syndicats de communes
  • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...
Résultat n°3

Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (1/3).
Cote
1177W1 (Cote)
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Syndicats de communes
  • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...
Résultat n°4

Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs (1983-1998), statistiques, rapport du trésorier payeur général (1971-1972).
Cote
1020W24 (Cote)
 Date
1945-1998
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • Généralités
  • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...
Résultat n°5

Instructions budgétaires : textes officiels.
Cote
950W21 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • Généralités
  • Instructions budgétaires : textes officiels.
Résultat n°6

Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.
Cote
950W16 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1968-1969
  • Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.
Résultat n°7

Ligueil, Loches et Montrésor.
Cote
950W15 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1968-1969
  • Ligueil, Loches et Montrésor.
Résultat n°8

Chinon, L'Ile-Bouchard et Richelieu.
Cote
950W14 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1968-1969
  • Chinon, L'Ile-Bouchard et Richelieu.
Résultat n°9

Azay-le-Rideau, Bourgueil, Langeais et Sainte-Maure-de-Touraine.
Cote
950W13 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1968-1969
  • Azay-le-Rideau, Bourgueil, Langeais et Sainte-Maure-de-Touraine.
Résultat n°10

Amboise et Château-Renault.
Cote
950W12 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1968-1969
  • Amboise et Château-Renault.
Résultat n°11

Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Tours-nord.
Cote
950W11 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1968-1969
  • Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Tours-nord.
Résultat n°12

Montbazon, Tours-ouest, Vouvray.
Cote
950W10 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1968-1969
  • Montbazon, Tours-ouest, Vouvray.
Résultat n°13

Bléré, Neuvy-le-Roi, Tours-est.
Cote
950W9 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1968-1969
  • Bléré, Neuvy-le-Roi, Tours-est.
Résultat n°14

Descartes, Preuilly-sur-Claise, Le Grand-Pressigny.
Cote
950W8 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1967-1968
  • Descartes, Preuilly-sur-Claise, Le Grand-Pressigny.
Résultat n°15

Loches, Ligueil, Montrésor.
Cote
950W7 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1967-1968
  • Loches, Ligueil, Montrésor.
Résultat n°16

Richelieu, L'Ile-Bouchard, Chinon.
Cote
950W6 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1967-1968
  • Richelieu, L'Ile-Bouchard, Chinon.
Résultat n°17

Azay-le-Rideau, Langeais, Bourgueil, Sainte-Maure-de-Touraine.
Cote
950W5 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1967-1968
  • Azay-le-Rideau, Langeais, Bourgueil, Sainte-Maure-de-Touraine.
Résultat n°18

Vouvray, Neuillé-Pont-Pierre.
Cote
950W4 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1967-1968
  • Vouvray, Neuillé-Pont-Pierre.
Résultat n°19

Montbazon, Tours-nord, Neuvy-le-Roi.
Cote
950W3 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1967-1968
  • Montbazon, Tours-nord, Neuvy-le-Roi.
Résultat n°20

Tours-est, Tours-ouest, Château-la-vallière, Château-Renault.
Cote
950W2 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1967-1968
  • Tours-est, Tours-ouest, Château-la-vallière, Château-Renault.