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  1. Résultat n°1

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (3/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (2/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (1/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs (1983-1998), statistiques, rapport du trésorier payeur général (1971-1972).

    Date

    1945-1998

    Cote

    1020W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Généralités
    • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Instructions budgétaires : textes officiels.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Généralités
    • Instructions budgétaires : textes officiels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Ligueil, Loches et Montrésor.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Ligueil, Loches et Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Chinon, L'Ile-Bouchard et Richelieu.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Chinon, L'Ile-Bouchard et Richelieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Azay-le-Rideau, Bourgueil, Langeais et Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Azay-le-Rideau, Bourgueil, Langeais et Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Amboise et Château-Renault.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Amboise et Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Tours-nord.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Montbazon, Tours-ouest, Vouvray.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Montbazon, Tours-ouest, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    Bléré, Neuvy-le-Roi, Tours-est.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Bléré, Neuvy-le-Roi, Tours-est.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Descartes, Preuilly-sur-Claise, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Descartes, Preuilly-sur-Claise, Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Loches, Ligueil, Montrésor.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Loches, Ligueil, Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Richelieu, L'Ile-Bouchard, Chinon.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Richelieu, L'Ile-Bouchard, Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Azay-le-Rideau, Langeais, Bourgueil, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Azay-le-Rideau, Langeais, Bourgueil, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Vouvray, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Vouvray, Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Montbazon, Tours-nord, Neuvy-le-Roi.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Montbazon, Tours-nord, Neuvy-le-Roi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Tours-est, Tours-ouest, Château-la-vallière, Château-Renault.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Tours-est, Tours-ouest, Château-la-vallière, Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  21. Résultat n°21

    Amboise Bléré.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Amboise Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  22. Résultat n°22

    Assistance. - Aide sociale, bénéficiaires : relevés des dépenses par commune.

    Date

    1942-1960

    Cote

    82W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Assistance. - Aide sociale, bénéficiaires : relevés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  23. Résultat n°23

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    82W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1960.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    82W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1959.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  25. Résultat n°25

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    82W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1958.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  26. Résultat n°26

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    82W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1957.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  27. Résultat n°27

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    82W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  28. Résultat n°28

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    82W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  29. Résultat n°29

    1950-1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    82W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1950-1951.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    1948-1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    82W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1948-1949.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  31. Résultat n°31

    1946-1947.

    Date

    1946-1947

    Cote

    82W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Collection chronologique
    • 1946-1947.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    1947-1950.

    Date

    1947-1950

    Cote

    82W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Situation financière
    • 1947-1950.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  33. Résultat n°33

    1940-1946.

    Date

    1940-1946

    Cote

    82W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Etablissements hospitaliers
    • Situation financière
    • 1940-1946.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  34. Résultat n°34

    Tours-est, Tours-ouest, Vouvray.

    Date

    1964

    Cote

    73W227 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1964
    • Tours-est, Tours-ouest, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  35. Résultat n°35

    Tours-centre.

    Date

    1964

    Cote

    73W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1964
    • Tours-centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  36. Résultat n°36

    Tours-nord, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1964

    Cote

    73W225 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1964
    • Tours-nord, Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  37. Résultat n°37

    Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1964

    Cote

    73W224 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1964
    • Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  38. Résultat n°38

    Montbazon, Neuvy-le-Roi.

    Date

    1964

    Cote

    73W223 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1964
    • Montbazon, Neuvy-le-Roi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  39. Résultat n°39

    Loches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1964

    Cote

    73W222 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1964
    • Loches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  40. Résultat n°40

    L'Ile-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Date

    1964

    Cote

    73W221 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1964
    • L'Ile-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales