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395 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs (1983-1998), statistiques, rapport du trésorier payeur général (1971-1972).

    Date

    1945-1998

    Cote

    1020W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Généralités
    • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion du receveur

    Date

    1932-1982

    Cote

    EDEP132/1L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Comptes de gestion du receveur
  3. Résultat n°3

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (2/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (3/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (1/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

    Date

    1812-1973

    Cote

    EDEP132/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
  7. Résultat n°7

    Ligueil, Loches et Montrésor.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Ligueil, Loches et Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Amboise et Château-Renault.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Amboise et Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Tours-nord.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Chinon, L'Ile-Bouchard et Richelieu.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Chinon, L'Ile-Bouchard et Richelieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Bléré, Neuvy-le-Roi, Tours-est.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Bléré, Neuvy-le-Roi, Tours-est.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    Montbazon, Tours-ouest, Vouvray.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Montbazon, Tours-ouest, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Instructions budgétaires : textes officiels.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Généralités
    • Instructions budgétaires : textes officiels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Azay-le-Rideau, Bourgueil, Langeais et Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Azay-le-Rideau, Bourgueil, Langeais et Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Azay-le-Rideau, Langeais, Bourgueil, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Azay-le-Rideau, Langeais, Bourgueil, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Amboise Bléré.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Amboise Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Loches, Ligueil, Montrésor.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Loches, Ligueil, Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Vouvray, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Vouvray, Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Tours-est, Tours-ouest, Château-la-vallière, Château-Renault.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Tours-est, Tours-ouest, Château-la-vallière, Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales