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426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs (1983-1998), statistiques, rapport du trésorier payeur général (1971-1972).

    Date

    1945-1998

    Cote

    1020W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Généralités
    • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP063/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budget supplémentaire (1985), compte administratif...
  3. Résultat n°3

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1983

    Cote

    EDEP054/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs.
  4. Résultat n°4

    Bureau d'assistance : budgets et comptes.

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP054/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
  5. Résultat n°5

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (2/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (3/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie, ordures ménagères et SIVOM. - Contrôle par la préfecture : délibérations (1/3).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1177W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Syndicats de communes
    • Syndicats eau, assainissement, vicinalité, gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Société coopérative La Fraternelle : statuts, comptabilité.

    Date

    1936-1974

    Cote

    EDEP063/3F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société coopérative La Fraternelle : statuts, comptabilité.
  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes.

    Date

    1931-1970

    Cote

    EDEP147/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et comptes.
  10. Résultat n°10

    Ligueil, Loches et Montrésor.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Ligueil, Loches et Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Amboise et Château-Renault.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Amboise et Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Tours-nord.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    Chinon, L'Ile-Bouchard et Richelieu.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Chinon, L'Ile-Bouchard et Richelieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Bléré, Neuvy-le-Roi, Tours-est.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Bléré, Neuvy-le-Roi, Tours-est.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Montbazon, Tours-ouest, Vouvray.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Montbazon, Tours-ouest, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Instructions budgétaires : textes officiels.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Généralités
    • Instructions budgétaires : textes officiels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Azay-le-Rideau, Bourgueil, Langeais et Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Azay-le-Rideau, Bourgueil, Langeais et Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Azay-le-Rideau, Langeais, Bourgueil, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Azay-le-Rideau, Langeais, Bourgueil, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Amboise Bléré.

    Date

    1967-1968

    Cote

    950W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1967-1968
    • Amboise Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales