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  1. Résultat n°1

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  2. Résultat n°2

    Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

    Date

    1902-1973

    Cote

    EDEP119/4Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : correspondance, registres des...
  3. Résultat n°3

    Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP135/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes nominatives, cahiers, inventaires, enquêtes, certificats de dépôt

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEP063/4H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes...
  5. Résultat n°5

    Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations

    Date

    1917-1953

    Cote

    EDEP016/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparition ou décès de soldats : actes officiels,...
  6. Résultat n°6

    Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire, procès-verbaux d'expertise, certificat de conformité, arrêté municipal, plans.

    Date

    1946-1953

    Cote

    EDEP063/1O26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme
    • Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire,...
  7. Résultat n°7

    Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés

    Date

    1821-1952

    Cote

    EDEP141/1H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Correspondance relative au recensement ; certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance, certificats de publication

    Date

    1871-1948

    Cote

    EDEP119/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance,...
  9. Résultat n°9

    Certificats délivrés aux nourrices.

    Date

    1878-1947

    Cote

    EDEP166/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge.
    • Certificats délivrés aux nourrices.
  10. Résultat n°10

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  11. Résultat n°11

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  12. Résultat n°12

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  13. Résultat n°13

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  14. Résultat n°14

    A - C

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • A - C
  15. Résultat n°15

    M - Z

    Cote

    4M568 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • M - Z
  16. Résultat n°16

    Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche

    Date

    1943-1945

    Cote

    EDEP132/5H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Service du travail obligatoire (STO), convocations...
  17. Résultat n°17

    Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.

    Date

    1909-1945

    Cote

    EDEP105/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative,...
  18. Résultat n°18

    Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP080/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications...
  19. Résultat n°19

    Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

    Cote

    4M321 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
  20. Résultat n°20

    Aliénés, internement : attestations, certificat médical.

    Date

    1849-1933

    Cote

    EDEP091/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Aliénés, internement : attestations, certificat médical.
  21. Résultat n°21

    Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .

    Date

    1878-1932

    Cote

    EDEP113/3Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Protection des enfants du premier âge : registres de...
  22. Résultat n°22

    Ordres de route et certificats de présence au corps.

    Date

    an III - 1932

    Cote

    EDEP020/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ordres de route et certificats de présence au corps.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

    Date

    an XIII-1930

    Cote

    EDEP141/1H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Passage des troupes : liste des fournisseurs, billet de transport de troupes itinéraires, correspondance (1899-1908), projet de casernement (1895-1898), notes de renseignement, feuilles de route, recensements, fiches d'engagement, certificats, permissions

    Date

    1814-1930

    Cote

    EDEP132/2H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Passage des troupes : liste des fournisseurs, billet...
  25. Résultat n°25

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  26. Résultat n°26

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K
  27. Résultat n°27

    L - M

    Cote

    4M563 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • L - M
  28. Résultat n°28

    S - Z

    Cote

    4M565 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • S - Z
  29. Résultat n°29

    C - D

    Cote

    4M561 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • C - D
  30. Résultat n°30

    N - R

    Cote

    4M564 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • N - R
  31. Résultat n°31

    Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

    Date

    1852-1927

    Cote

    EDEP141/5Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Protection des enfants du premier âge : registre de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Tickets de pain : certificats de conformité d'un bordereau de tickets de pain à prix réduit.

    Date

    1920-1921

    Cote

    EDEP113/4F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F : mesures d'exception
    • Tickets de pain : certificats de conformité d'un bordereau...
  33. Résultat n°33

    Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats d'aptitude, correspondance.

    Date

    1793-1914

    Cote

    EDEP113/1H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H : Recrutement
    • Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats...
  34. Résultat n°34

    Déclarations de domicile : registre, correspondance

    Date

    1893-1913

    Cote

    EDEP112/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Déclarations de domicile : registre, correspondance
  35. Résultat n°35

    Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux de déclaration, certificats médicaux.

    Date

    1900-1911

    Cote

    EDEP113/3Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux...
  36. Résultat n°36

    Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats, extraits de délibération

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEP132/1H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 1 H - Recrutement
    • Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats,...
  37. Résultat n°37

    Soutiens de famille : certificat, état nominatif, extrait de registre des délibérations (3 pièces).

    Date

    1906

    Cote

    EDEP134/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutiens de famille : certificat, état nominatif, extrait...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie (classe 1898) : certificat de bonne conduite (1901)

    Date

    1901

    Cote

    1J/1647 (Cote)

    • Contexte : Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.

    Date

    1873-1901

    Cote

    EDEP103/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat,...
  40. Résultat n°40

    Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

    Date

    1841-1899

    Cote

    EDEP027/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).