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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .
Cote
EDEP113/3Q9 (Cote)
 Date
1878-1932
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Protection des enfants du premier âge : registres de...
Résultat n°2

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°3

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).
Cote
1Q514 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
 Type de document
statistique, texte officiel, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
Résultat n°4

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°5

1851 - 1858
Cote
4M878 (Cote)
 Date
1851-1858
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1851 - 1858
Résultat n°6

Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance
Cote
EDEP141/1H9 (Cote)
 Date
an XIII-1930
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H
  • Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats,...
Résultat n°7

A - B
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • A - B
Résultat n°8

Soutien de famille, déclaration : certificats.
Cote
EDEP139/H3 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille, déclaration : certificats.
Résultat n°9

Exemptions : certificats.
Cote
EDEP085/H2 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Exemptions : certificats.
Résultat n°10

Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)
Cote
1J321 (Cote)
 Date
1773
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616,...
Résultat n°11

Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations
Cote
EDEP016/H8 (Cote)
 Date
1917-1953
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparition ou décès de soldats : actes officiels,...
Résultat n°12

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°13

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z
Résultat n°14

Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche
Cote
EDEP132/5H12 (Cote)
 Date
1943-1945
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, télégramme, certificat

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Service du travail obligatoire (STO), convocations...
Résultat n°15

Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance
Cote
1J199 (Cote)
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques...
Résultat n°16

E - K
Cote
4M562 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • E - K
Résultat n°17

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
Cote
EDEP027/E11 (Cote)
 Date
1841-1899
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
Résultat n°18

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.
Cote
EDEP063/7F5 (Cote)
 Date
1853-1884
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, statistique, questionnaire d'enquête, certificat

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
Résultat n°19

Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats, extraits de délibération
Cote
EDEP132/1H7 (Cote)
 Date
1901-1906
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, certificat

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 1 H - Recrutement
  • Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats,...
Résultat n°20

Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
Cote
EDEP110/I5 (Cote)
 Date
1830-1844
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
Résultat n°21

Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.
Cote
EDEP007/I2 (Cote)
 Date
1868-1872
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, certificat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
Résultat n°22

1835 - 1838
Cote
4M873 (Cote)
 Date
1835-1838
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1835 - 1838
Résultat n°23

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident
Cote
EDEP119/4Q4 (Cote)
 Date
1902-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : correspondance, registres des...
Résultat n°24

D - M
Cote
4M570 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • D - M
Résultat n°25

Déclarations de domicile : registre, correspondance
Cote
EDEP112/I9 (Cote)
 Date
1893-1913
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Déclarations de domicile : registre, correspondance
Résultat n°26

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP135/O8 (Cote)
 Date
1955-1959
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...
Résultat n°27

1843 - 1845
Cote
4M876 (Cote)
 Date
1843-1845
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1843 - 1845
Résultat n°28

Anciens militaires : certificats de bonne conduite
Cote
EDEP138/H4 (Cote)
 Date
1835-1860
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Anciens militaires : certificats de bonne conduite
Résultat n°29

Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré
Cote
EDEP141/2I1 (Cote)
 Date
1791-An II
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2I
  • Période révolutionnaire : police générale, certificats...
Résultat n°30

Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours : cantons d'Amboise à Château-la-Vallière
Cote
1R67 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
  • Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours...
Résultat n°31

Certificats de civisme et de résidence
Cote
EDEP062/I2 (Cote)
 Date
1793-1806
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Certificats de civisme et de résidence
Résultat n°32

A - C
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • A - C
Résultat n°33

Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1 pièce).
Cote
EDEP099/I5 (Cote)
 Date
1833
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1...
Résultat n°34

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance
Cote
EDEP138/R2 (Cote)
 Date
1837-1843
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance, avis, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...
Résultat n°35

1839 - 1840
Cote
4M874 (Cote)
 Date
1839-1840
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1839 - 1840
Résultat n°36

Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation
Cote
EDEP141/5Q7 (Cote)
 Date
1852-1927
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, certificat, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Protection des enfants du premier âge : registre de...
Résultat n°37

Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier de l'abbé Rocher, curé de Loches, chanoine)
Cote
EDEP132/GG51 (Cote)
 Date
XVIII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier...
Résultat n°38

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.
Cote
EDEP105/Q8 (Cote)
 Date
1909-1945
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, certificat

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative,...
Résultat n°39

Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat au siège royal de Loches et par Joseph Haranc, maître des Eaux et Forêts désignant Joseph Gautier de La Ferrière comme unique héritier de Luc Etienne Gautier de La Ferrière
Cote
1J327 (Cote)
 Date
1720
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat...
Résultat n°40

Entretien : certificat de libération pour une journée de travail sur la réparation des chemins.
Cote
EDEP/058/O20 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien : certificat de libération pour une journée...
Résultat n°41

Recrutement de l'an II : extraits de délibérations, correspondance, requêtes, certificats médicaux.
Cote
EDEP027/1H9 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, certificat

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 1 H - Recrutement
  • Période révolutionnaire
  • Recrutement de l'an II : extraits de délibérations,...
Résultat n°42

Construction de la mairie : procès-verbaux de réception, certificat d'avancement, devis et plans, procès verbal d'adjudication.
Cote
EDEP135/M1 (Cote)
 Date
1861-1863
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, certificat, plan

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Construction de la mairie : procès-verbaux de réception,...
Résultat n°43

Certificat de bonne conduite attribué à Nicolas Lebrun par Soullisse, maire de Coulon (dép. Deux-Sèvres) (juin 1814)
Cote
1J178/1 (Cote)
 Date
1814
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Lebrun.
  • Certificat de bonne conduite attribué à Nicolas Lebrun...
Résultat n°44

Arrondissement de Chinon
Cote
1R66 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
  • Arrondissement de Chinon
Résultat n°45

Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés
Cote
EDEP141/1H5 (Cote)
 Date
1821-1952
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, certificat, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H
  • Correspondance relative au recensement ; certificats...
Résultat n°46

L - M
Cote
4M563 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • L - M
Résultat n°47

Ecole maternelle, construction : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, affiches, états des dépenses, certificats d'acompte, pétition.
Cote
EDEP063/4M3 (Cote)
 Date
1877-1890
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, affiche, certificat, pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Ecole maternelle, construction : avant-métré, devis...
Résultat n°48

Surveillance des forçats et condamnés : certificat de congé, certificat de libération, feuilles de route.
Cote
EDEP/058/I10 (Cote)
 Date
1831-1834
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des forçats et condamnés : certificat...
Résultat n°49

Permissions, congés pour convalescence, soutien de famille, réforme : correspondance, certificats
Cote
EDEP138/H2 (Cote)
 Date
1848-1860
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Permissions, congés pour convalescence, soutien de...
Résultat n°50

Suicide, constatation du médecin : certificat de décès (1 pièce).
Cote
EDEP030/E20 (Cote)
 Date
1862
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Suicide, constatation du médecin : certificat de décès...
Résultat n°51

Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).
Cote
1R81 (Cote)
 Date
an VII-1814
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
liste nominative, certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Exemption - Sursis - Réforme
  • Conscrits réformés, recensement et contrôle : états...
Résultat n°52

S - Z
Cote
4M565 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • S - Z
Résultat n°53

Certificats délivrés aux nourrices.
Cote
EDEP166/Q4 (Cote)
 Date
1878-1947
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge.
  • Certificats délivrés aux nourrices.
Résultat n°54

M - Z
Cote
4M568 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • M - Z
Résultat n°55

Tableau de traitement des militaires pensionnés (XIXe siècle ; changement de compagnie : certificat de congé absolu (1802), certificat de congé définitif (1801) ; conscrits, inscription des réformés : registre, certificat (1808-1831) ; conscrits envoyés à l'hospice pour maladie : arrêté de la sous-préfecture (1803) ; levées des troupes : tableau, correspondance (1808) ; prisonniers de guerre : tableau de l'état des prisonniers de guerre espagnols (1812), aides (1832); militaires en état d'étre déclarés déserteurs : état nominatif, correspondance, certificat (1815) ; tirage des classes : listes nominatives (1816-1817); enrôlement volontaire : actes du maire, certificat médicaux (1816-1831) ; état nominatif des hommes et de leurs équipements : tableau (1826) ; engagement du duc de Frémont : autorisation et certificat (1871) ; questionnaire (1871)
Cote
EDEP132/3H3 (Cote)
 Date
1801-1871
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance, certificat

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Tableau de traitement des militaires pensionnés (XIXe...
Résultat n°56

C - D
Cote
4M561 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • C - D
Résultat n°57

1841 - 1842
Cote
4M875 (Cote)
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1841 - 1842
Résultat n°58

Mise en activité des classes : extrait des registres matricules (1822) ; feuille de route (1832) ; certificats d'activité (1834, 1837)
Cote
EDEP078/H3 (Cote)
 Date
1822-1837
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Mise en activité des classes : extrait des registres...
Résultat n°59

Ordres de route et certificats de présence au corps.
Cote
EDEP020/H3 (Cote)
 Date
an III - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Ordres de route et certificats de présence au corps.
Résultat n°60

Soutiens de famille : certificat, état nominatif, extrait de registre des délibérations (3 pièces).
Cote
EDEP134/H4 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, liste nominative, délibération

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutiens de famille : certificat, état nominatif, extrait...
Résultat n°61

Arrondissement de Tours
Cote
1R72 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits des classes 1812 à 1814 : "certificats de...
  • Arrondissement de Tours
Résultat n°62

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.
Cote
EDEP080/I4 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications...
Résultat n°63

Ecole de garçons du mail, travaux d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, procès-verbaux de réception définitive, certificats d'acompte, états des dépenses, affiche.
Cote
EDEP063/4M5 (Cote)
 Date
1883-1896
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, certificat, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Ecole de garçons du mail, travaux d'amélioration :...
Résultat n°64

Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).
Cote
EDEP027/3I14 (Cote)
 Date
1792-1830
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, délibération, correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Officiers publics et ministériels
  • Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,...
Résultat n°65

Certificat de bonne vie et moeurs établi par le commissariat de Tours.
Cote
EDEP021/I10 (Cote)
 Date
1828
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Certificat de bonne vie et moeurs établi par le commissariat...
Résultat n°66

Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie (classe 1898) : certificat de bonne conduite (1901)
Cote
1J/1647 (Cote)
 Date
1901
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie...
Résultat n°67

Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte du 6 floréal an X (an XI-1810) ; tableau nominatif des individus résidant en Indre-et-Loire amnistiés en exécution de ce sénatus-consulte (s.d.). Dossiers de partage ou de contentieux interrompus par l'amnistie, mainlevées de séquestre des biens des émigrés amnistiés ou de leurs ascendants, règlements des comptes de séquestre : - succession Allen (1809-1813) - Charles de Butré (an IV-1814) - Jacob Delalande et René Vincent Droulin, décédés à l'étranger (an XI) - Luc Gilbert et Marie Elisabeth Baudouin, parents de deux fils émigrés (an VII-1807) - Georges de La Béraudière (an X-1806) - Marie Louise Victoire de La Beraudière, épouse Goureau-Chauzeau (an XI-an XII) - Philippe Julien Mignon (an X).
Cote
1Q519 (Cote)
 Date
an IV-1814
 Lieu - Type de document
certificat, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte...
Résultat n°68

Certificats de résidence : correspondance.
Cote
EDEP113/3I4 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Certificats de résidence : correspondance.
Résultat n°69

Emigrés : certificat de civisme.
Cote
EDEP113/2I2 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2 I : Police générale
  • Emigrés : certificat de civisme.
Résultat n°70

Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance, certificats de publication
Cote
EDEP119/5I2 (Cote)
 Date
1871-1948
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, certificat, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°71

Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats d'aptitude, correspondance.
Cote
EDEP113/1H6 (Cote)
 Date
1793-1914
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H : Recrutement
  • Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats...
Résultat n°72

N - R
Cote
4M564 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • N - R
Résultat n°73

Enfants trouvés et orphelins à l'hospice de Tours : budget, certificats de vie, certificat d'indigence.
Cote
EDEP021/Q4 (Cote)
 Date
1843-1853
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, certificat

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants trouvés et orphelins à l'hospice de Tours :...
Résultat n°74

Certificats de publication de bans ; extraits d'actes de baptême et de mariage et sépultures
Cote
EDEP121/E3 (Cote)
 Date
1479-1702
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil.
  • Certificats de publication de bans ; extraits d'actes...
Résultat n°75

Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du Conseil municipal
Cote
EDEP087/H5 (Cote)
 Date
1891
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, avis

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du...
Résultat n°76

Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.
Cote
EDEP103/H2 (Cote)
 Date
1873-1901
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, certificat

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat,...
Résultat n°77

Certificats de résidence des propriétaires du district de Langeais résidant hors département (1792-an III). Etat des municipalités ayant fourni des états de consistance des biens des émigrés (1793). Etats des biens des condamnés à mort ou mis hors-la-loi (an III).
Cote
1Q156 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Certificats de résidence des propriétaires du district...
Résultat n°78

Enrôlements : correspondance, extraits de délibération, certificat médical.
Cote
EDEP027/1H7 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, certificat

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 1 H - Recrutement
  • Période révolutionnaire
  • Enrôlements : correspondance, extraits de délibération,...
Résultat n°79

Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux de déclaration, certificats médicaux.
Cote
EDEP113/3Q6 (Cote)
 Date
1900-1911
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux...
Résultat n°80

Arrondissement de Tours : cantons de Château-Renault à Vouvray
Cote
1R68 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
  • Arrondissement de Tours : cantons de Château-Renault...