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91 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°2

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident
Cote
EDEP119/4Q4 (Cote)
 Date
1902-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : correspondance, registres des...
Résultat n°3

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP135/O8 (Cote)
 Date
1955-1959
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...
Résultat n°4

Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes nominatives, cahiers, inventaires, enquêtes, certificats de dépôt
Cote
EDEP063/4H19 (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, inventaire, questionnaire d'enquête, certificat

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes...
Résultat n°5

Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations
Cote
EDEP016/H8 (Cote)
 Date
1917-1953
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparition ou décès de soldats : actes officiels,...
Résultat n°6

Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire, procès-verbaux d'expertise, certificat de conformité, arrêté municipal, plans.
Cote
EDEP063/1O26 (Cote)
 Date
1946-1953
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, plan, permis de construire, procès-verbal, certificat

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire,...
Résultat n°7

Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés
Cote
EDEP141/1H5 (Cote)
 Date
1821-1952
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, certificat, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H
  • Correspondance relative au recensement ; certificats...
Résultat n°8

Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance, certificats de publication
Cote
EDEP119/5I2 (Cote)
 Date
1871-1948
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, certificat, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°9

Certificats délivrés aux nourrices.
Cote
EDEP166/Q4 (Cote)
 Date
1878-1947
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge.
  • Certificats délivrés aux nourrices.
Résultat n°10

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°11

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°12

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z
Résultat n°13

D - M
Cote
4M570 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • D - M
Résultat n°14

A - C
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • A - C
Résultat n°15

M - Z
Cote
4M568 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • M - Z
Résultat n°16

Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche
Cote
EDEP132/5H12 (Cote)
 Date
1943-1945
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, télégramme, certificat

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Service du travail obligatoire (STO), convocations...
Résultat n°17

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.
Cote
EDEP105/Q8 (Cote)
 Date
1909-1945
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, certificat

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative,...
Résultat n°18

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.
Cote
EDEP080/I4 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications...
Résultat n°19

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
Cote
4M321 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Attribution d'une prime(1862-1935).
  • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
Résultat n°20

Aliénés, internement : attestations, certificat médical.
Cote
EDEP091/Q9 (Cote)
 Date
1849-1933
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
  • Aliénés, internement : attestations, certificat médical.