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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .
Cote
EDEP113/3Q9 (Cote)
 Date
1878-1932
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Protection des enfants du premier âge : registres de...
Résultat n°2

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°3

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).
Cote
1Q514 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
 Type de document
statistique, texte officiel, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
Résultat n°4

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°5

1851 - 1858
Cote
4M878 (Cote)
 Date
1851-1858
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1851 - 1858
Résultat n°6

Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance
Cote
EDEP141/1H9 (Cote)
 Date
an XIII-1930
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H
  • Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats,...
Résultat n°7

A - B
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • A - B
Résultat n°8

Soutien de famille, déclaration : certificats.
Cote
EDEP139/H3 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille, déclaration : certificats.
Résultat n°9

Exemptions : certificats.
Cote
EDEP085/H2 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Exemptions : certificats.
Résultat n°10

Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)
Cote
1J321 (Cote)
 Date
1773
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616,...
Résultat n°11

Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations
Cote
EDEP016/H8 (Cote)
 Date
1917-1953
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparition ou décès de soldats : actes officiels,...
Résultat n°12

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°13

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z
Résultat n°14

Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche
Cote
EDEP132/5H12 (Cote)
 Date
1943-1945
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, télégramme, certificat

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Service du travail obligatoire (STO), convocations...
Résultat n°15

Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance
Cote
1J199 (Cote)
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques...
Résultat n°16

E - K
Cote
4M562 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • E - K
Résultat n°17

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
Cote
EDEP027/E11 (Cote)
 Date
1841-1899
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
Résultat n°18

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.
Cote
EDEP063/7F5 (Cote)
 Date
1853-1884
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, statistique, questionnaire d'enquête, certificat

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
Résultat n°19

Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats, extraits de délibération
Cote
EDEP132/1H7 (Cote)
 Date
1901-1906
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, certificat

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 1 H - Recrutement
  • Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats,...
Résultat n°20

Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
Cote
EDEP110/I5 (Cote)
 Date
1830-1844
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
Résultat n°21

Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.
Cote
EDEP007/I2 (Cote)
 Date
1868-1872
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, certificat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
Résultat n°22

1835 - 1838
Cote
4M873 (Cote)
 Date
1835-1838
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1835 - 1838
Résultat n°23

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident
Cote
EDEP119/4Q4 (Cote)
 Date
1902-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : correspondance, registres des...
Résultat n°24

D - M
Cote
4M570 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • D - M
Résultat n°25

Déclarations de domicile : registre, correspondance
Cote
EDEP112/I9 (Cote)
 Date
1893-1913
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Déclarations de domicile : registre, correspondance
Résultat n°26

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP135/O8 (Cote)
 Date
1955-1959
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...
Résultat n°27

1843 - 1845
Cote
4M876 (Cote)
 Date
1843-1845
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1843 - 1845
Résultat n°28

Anciens militaires : certificats de bonne conduite
Cote
EDEP138/H4 (Cote)
 Date
1835-1860
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Anciens militaires : certificats de bonne conduite
Résultat n°29

Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré
Cote
EDEP141/2I1 (Cote)
 Date
1791-An II
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2I
  • Période révolutionnaire : police générale, certificats...
Résultat n°30

Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours : cantons d'Amboise à Château-la-Vallière
Cote
1R67 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
  • Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours...
Résultat n°31

Certificats de civisme et de résidence
Cote
EDEP062/I2 (Cote)
 Date
1793-1806
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Certificats de civisme et de résidence
Résultat n°32

A - C
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • A - C
Résultat n°33

Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1 pièce).
Cote
EDEP099/I5 (Cote)
 Date
1833
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1...
Résultat n°34

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance
Cote
EDEP138/R2 (Cote)
 Date
1837-1843
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance, avis, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...
Résultat n°35

1839 - 1840
Cote
4M874 (Cote)
 Date
1839-1840
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1839 - 1840
Résultat n°36

Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation
Cote
EDEP141/5Q7 (Cote)
 Date
1852-1927
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, certificat, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Protection des enfants du premier âge : registre de...
Résultat n°37

Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier de l'abbé Rocher, curé de Loches, chanoine)
Cote
EDEP132/GG51 (Cote)
 Date
XVIII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier...
Résultat n°38

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.
Cote
EDEP105/Q8 (Cote)
 Date
1909-1945
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, certificat

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative,...
Résultat n°39

Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat au siège royal de Loches et par Joseph Haranc, maître des Eaux et Forêts désignant Joseph Gautier de La Ferrière comme unique héritier de Luc Etienne Gautier de La Ferrière
Cote
1J327 (Cote)
 Date
1720
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat...
Résultat n°40

Entretien : certificat de libération pour une journée de travail sur la réparation des chemins.
Cote
EDEP/058/O20 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien : certificat de libération pour une journée...