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91 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°2

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

Date

1902-1973

Cote

EDEP119/4Q4 (Cote)

Résultat n°3

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

Date

1955-1959

Cote

EDEP135/O8 (Cote)

Résultat n°4

Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes nominatives, cahiers, inventaires, enquêtes, certificats de dépôt

Date

1940-1959

Cote

EDEP063/4H19 (Cote)

Résultat n°5

Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations

Date

1917-1953

Cote

EDEP016/H8 (Cote)

Résultat n°6

Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire, procès-verbaux d'expertise, certificat de conformité, arrêté municipal, plans.

Date

1946-1953

Cote

EDEP063/1O26 (Cote)

Résultat n°7

Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés

Date

1821-1952

Cote

EDEP141/1H5 (Cote)

Résultat n°8

Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance, certificats de publication

Date

1871-1948

Cote

EDEP119/5I2 (Cote)

Résultat n°9

Certificats délivrés aux nourrices.

Date

1878-1947

Cote

EDEP166/Q4 (Cote)

Résultat n°10

D - L

Date

-

Cote

4M567 (Cote)

Résultat n°11

A - C

Date

-

Cote

4M569 (Cote)

Résultat n°12

N - Z

Date

-

Cote

4M571 (Cote)

Résultat n°13

D - M

Date

-

Cote

4M570 (Cote)

Résultat n°14

A - C

Date

-

Cote

4M560 (Cote)

Résultat n°15

M - Z

Date

-

Cote

4M568 (Cote)

Résultat n°16

Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche

Date

1943-1945

Cote

EDEP132/5H12 (Cote)

Résultat n°17

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.

Date

1909-1945

Cote

EDEP105/Q8 (Cote)

Résultat n°18

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.

Date

1945

Cote

EDEP080/I4 (Cote)

Résultat n°19

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

Date

-

Cote

4M321 (Cote)

Résultat n°20

Aliénés, internement : attestations, certificat médical.

Date

1849-1933

Cote

EDEP091/Q9 (Cote)

Résultat n°21

Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .

Date

1878-1932

Cote

EDEP113/3Q9 (Cote)

Résultat n°22

Ordres de route et certificats de présence au corps.

Date

an III - 1932

Cote

EDEP020/H3 (Cote)

Résultat n°23

Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

Date

an XIII-1930

Cote

EDEP141/1H9 (Cote)

Résultat n°24

Passage des troupes : liste des fournisseurs, billet de transport de troupes itinéraires, correspondance (1899-1908), projet de casernement (1895-1898), notes de renseignement, feuilles de route, recensements, fiches d'engagement, certificats, permissions

Date

1814-1930

Cote

EDEP132/2H2 (Cote)

Résultat n°25

A - B

Date

-

Cote

4M560 (Cote)

Résultat n°26

E - K

Date

-

Cote

4M562 (Cote)

Résultat n°27

L - M

Date

-

Cote

4M563 (Cote)

Résultat n°28

S - Z

Date

-

Cote

4M565 (Cote)

Résultat n°29

C - D

Date

-

Cote

4M561 (Cote)

Résultat n°30

N - R

Date

-

Cote

4M564 (Cote)

Résultat n°31

Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

Date

1852-1927

Cote

EDEP141/5Q7 (Cote)

Résultat n°32

Tickets de pain : certificats de conformité d'un bordereau de tickets de pain à prix réduit.

Date

1920-1921

Cote

EDEP113/4F2 (Cote)

Résultat n°33

Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats d'aptitude, correspondance.

Date

1793-1914

Cote

EDEP113/1H6 (Cote)

Résultat n°34

Déclarations de domicile : registre, correspondance

Date

1893-1913

Cote

EDEP112/I9 (Cote)

Résultat n°35

Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux de déclaration, certificats médicaux.

Date

1900-1911

Cote

EDEP113/3Q6 (Cote)

Résultat n°36

Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats, extraits de délibération

Date

1901-1906

Cote

EDEP132/1H7 (Cote)

Résultat n°37

Soutiens de famille : certificat, état nominatif, extrait de registre des délibérations (3 pièces).

Date

1906

Cote

EDEP134/H4 (Cote)

Résultat n°38

Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie (classe 1898) : certificat de bonne conduite (1901)

Date

1901

Cote

1J/1647 (Cote)

Résultat n°39

Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.

Date

1873-1901

Cote

EDEP103/H2 (Cote)

Résultat n°40

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

Date

1841-1899

Cote

EDEP027/E11 (Cote)