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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2N1 (Cote)
Date
1879-1977
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°2
Cote
5M100 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, cahier des charges
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Services de désinfection
  • Création et fonctionnement.
  • Service départemental (1888-1940).
  • Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission...
Résultat n°3
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
Date
1841-1853
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°4
Cote
EDEP/058/O24 (Cote)
Date
1872
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
Résultat n°5
Cote
EDEP/058/O25 (Cote)
Date
1864
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
Résultat n°6
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
Date
1863-1865
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°7
Cote
EDEP/058/O5 (Cote)
Date
1913-1940
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification, dossier financier d'implantation d'un...
Résultat n°8
Cote
EDEP/058/Q9 (Cote)
Date
1909
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Résultat n°9
Cote
EDEP/124/O5 (Cote)
Date
1912-1945
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, convention, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...
Résultat n°10
Cote
EDEP009/M3 (Cote)
Date
1847-1959
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
Résultat n°11
Cote
EDEP009/M4 (Cote)
Date
1849-1965
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal, délibération, correspondance, cahier des charges, bail
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
Résultat n°12
Cote
EDEP009/M5 (Cote)
Date
1843-1949
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, plan, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des...
Résultat n°13
Cote
EDEP009/M6 (Cote)
Date
1853-1956
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
Résultat n°14
Cote
EDEP009/N2 (Cote)
Date
1917-1918
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération,...
Résultat n°15
Cote
EDEP009/R1 (Cote)
Date
1879-1937
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire,...
Résultat n°16
Cote
EDEP014/F7 (Cote)
Date
1852-1904
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, bail
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
Résultat n°17
Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente, de la couverture, de l'horloge : cahiers des charges, devis, plans, correspondance.

1 media

Cote
EDEP014/M1 (Cote)
Date
1844-1921
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente,...
Résultat n°18
Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

1 media

Cote
EDEP014/M11 (Cote)
Date
1937-1946
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble,...
Résultat n°19
Cote
EDEP014/M3 (Cote)
Date
1808-1889
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Mairie et horloge, travaux de réparation et construction...
Résultat n°20
Cote
EDEP014/M4 (Cote)
Date
1844-1938
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, cahier des charges, pièce comptable, délibération, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit...
Résultat n°21
Cote
EDEP014/M6 (Cote)
Date
1883-1888
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Etablissements scolaires, halles, mairie, justice de...
Résultat n°22
Cote
EDEP014/M7 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, mémoire, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Salle des fêtes, construction et réparations : cahier...
Résultat n°23
Cote
EDEP014/M8 (Cote)
Date
1932-1934
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Salle de réunions et d'éducation physique, construction...
Résultat n°24
Cote
EDEP014/O1 (Cote)
Date
1828-1935
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Voirie urbaine, alignement et aménagement d'immeubles...
Résultat n°25
Cote
EDEP016/M1 (Cote)
Date
1836-1941
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Eglise et presbytère, aménagement et entretien : cahier...
Résultat n°26
Cote
EDEP016/M5 (Cote)
Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, délibération, procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
Résultat n°27
Cote
EDEP016/M6 (Cote)
Date
1845-1923
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Cimetière, construction et agrandissement : devis,...
Résultat n°28
Cote
EDEP016/N1 (Cote)
Date
1855-1940
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
  • Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres,...
Résultat n°29
Cote
EDEP016/O10 (Cote)
Date
1844-1898
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage du ruisseau de Vrilly et autres cours d'eau...
Résultat n°30
Cote
EDEP016/O6 (Cote)
Date
1907-1940
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, cahier des charges, rapport, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification, étude et réalisation d'un projet sur...
Résultat n°31
Cote
EDEP016/P3 (Cote)
Date
1907
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Location d'une terre ayant appartenu à la fabrique...
Résultat n°32
Cote
EDEP020/B1 (Cote)
Date
an III - 1839
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, cahier des charges, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Délibérations du Directoire du département : extraits;...
Résultat n°33
Cote
EDEP020/L8 (Cote)
Date
1851 - 1905
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...
Résultat n°34
Cote
EDEP020/L9 (Cote)
Date
1860 - 1919
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
tarif, délibération, cahier des charges, arrêté préfectoral, convention, règlement
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...
Résultat n°35
Cote
EDEP020/M1 (Cote)
Date
1851 - 1921
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance, pétition, cahier des charges, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...
Résultat n°36
Cote
EDEP020/M2 (Cote)
Date
an XIII - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, rapport, mémoire, délibération, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...
Résultat n°37
Cote
EDEP020/M3 (Cote)
Date
1830 - 1913
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...
Résultat n°38
Cote
EDEP020/M4 (Cote)
Date
1866 - 1891
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Salles d'asile, construction : cahier des charges,...
Résultat n°39
Cote
EDEP020/M7 (Cote)
Date
1896 - 1908
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...
Résultat n°40
Cote
EDEP020/N1 (Cote)
Date
1786 - 1949
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, bail, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...