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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.
Cote
EDEP063/3R2 (Cote)
 Date
1968-1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, marché public, cahier des charges, rapport, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
Résultat n°2

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.
Cote
EDEP054/O11 (Cote)
 Date
1912-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport, texte officiel, délibération, correspondance, plan, compte rendu, statistique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
Résultat n°3

Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés
Cote
EDEP119/3L4 (Cote)
 Date
1894-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, marché public

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
Résultat n°4

Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)
Cote
EDEP132/3O3 (Cote)
 Date
1817-1978
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
Résultat n°5

Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance
Cote
2N1 (Cote)
 Date
1879-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°6

Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)
Cote
EDEP132/2O4 (Cote)
 Date
1878-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, cahier des charges, convention, correspondance, compte rendu, pièce comptable, rapport, mémoire, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Electrification et distribution d'énergie électrique...
Résultat n°7

Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et réparations : pétition, cahiers des charges, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP132/3O2 (Cote)
 Date
1855-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et...
Résultat n°8

Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).
Cote
EDEP132/1M1 (Cote)
 Date
1824-1975
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance, cahier des charges, affiche, pièce comptable, marché public, délibération, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°9

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions
Cote
EDEP119/1O23 (Cote)
 Date
1910-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, rapport, cahier des charges, convention, statistique

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Energie électrique, distribution : délibérations du...
Résultat n°10

Cours d'eau, curage : arrêtés, correspondance, métrés estimatifs; travaux : cahiers des charges pour adjudication; la Manse, construction d'un mur de soutènement : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif; le Ruau, reprofilage et curage : arrêté, délibération du conseil municipal, correspondance, croquis, décompte définitif des travaux, décompte de la participation demandée aux propriétaires riverains; fontaine des Poitières, barrage d'irrigation : arrêté, procès-verbal de récolement
Cote
EDEP119/3O2 (Cote)
 Date
1825-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Cours d'eau, curage : arrêtés, correspondance, métrés...
Résultat n°11

Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres et objets anciens, installation de vitrines, inauguration, fréquentation annuelle : cahier des charges, devis, plaquettes, brochures, correspondance
Cote
EDEP132/2R14 (Cote)
 Date
1914-1973
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance, brochure

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres...
Résultat n°12

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.
Cote
EDEP132/S18 (Cote)
 Date
1904-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, procès-verbal, registre, plan, liste nominative, cahier des charges, pièce comptable, correspondance, programme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
Résultat n°13

Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la piscine : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, plans.
Cote
EDEP063/1O12 (Cote)
 Date
1969-1970
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la...
Résultat n°14

Pont à bascule, construction et aménagement : cahier des charges, marché, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP132/1O28 (Cote)
 Date
1923-1970
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, marché public, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Pont à bascule, construction et aménagement : cahier...
Résultat n°15

Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)
Cote
EDEP132/4M4 (Cote)
 Date
1867-1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°16

Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de l'hôtel des Postes : règlement du concours organisé, liste des concurrents, devis, cahier des charges, affiche, mémoire des travaux, correspondance (1910-1912) Travaux d'amélioration et d'extension : demande d'emprunt, devis, extraits de délibération, cahier des charges, correspondance (1912-1941) ; chauffage central, installation : devis, correspondance (1935-1939) ; salle des téléphones, agrandissement : cahier des charges, devis (1931); bail de l'hôtel des Postes, renouvellement : avenants, correspondance
Cote
EDEP132/1M2 (Cote)
 Date
1861-1967
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, affiche, mémoire, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de...
Résultat n°17

Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices, adjudications : cahiers des charges (1926-1950) ; plan du circuit (sans date) ; matériel : catalogues (1945-1960) ; sinistre du 21 juillet 1967 : correspondance, plan
Cote
EDEP132/1J14 (Cote)
 Date
1926-1967
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, plan, catalogue, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices,...
Résultat n°18

Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)
Cote
EDEP132/1O21 (Cote)
 Date
1841-1965
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan d'alignement, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
Résultat n°19

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).
Cote
EDEP054/M13 (Cote)
 Date
1836-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, procès-verbal, contrat, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
Résultat n°20

Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.
Cote
EDEP054/M14 (Cote)
 Date
1847-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal, pièce comptable, plan, cahier des charges, arrêté préfectoral, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecoles, travaux divers : extraits de délibération,...
Résultat n°21

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M4 (Cote)
 Date
1849-1965
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal, délibération, correspondance, cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
Résultat n°22

Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans
Cote
EDEP028/M1 (Cote)
 Date
1927-1963
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des...
Résultat n°23

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.
Cote
EDEP063/3R1 (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, cahier des charges, rapport, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
Résultat n°24

Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans
Cote
EDEP028/M14 (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole
  • Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal...
Résultat n°25

Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement : promesse de vente, actes notariés (1889-1937) ; création d'une cantine : marché de travaux (1895) ; projet de création d'une école primaire supérieure de garçons : correspondance (1920) ; transformation d'un réfectoire en salle de classe : devis (1921) ; réfection du mur de clôture : adjudication de travaux, plans (1930) ; construction de WC et lavabos : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiches, mémoires, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1949-1950) ; création de cours complémentaires mixtes : devis, plans (1960-1961)
Cote
EDEP132/4M3 (Cote)
 Date
1889-1961
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance, pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, affiche, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement...
Résultat n°26

Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M3 (Cote)
 Date
1847-1959
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
Résultat n°27

Vente d'arbres : cahiers des charges, adjudications, correspondance.
Cote
EDEP066/N1 (Cote)
 Date
1858-1957
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres : cahiers des charges, adjudications,...
Résultat n°28

Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition et travaux : affiche d'adjudication, actes notariés, devis, cahier des charges, correspondance (1853-1885) ; construction et travaux : plans, affiches d'adjudication, devis (1907-1908) ; budgets (1941-1945) ; construction d'un abri pour combustible : cahier des charges, plan (1940-1941) ; travaux de grosses réparations et d'entretien : cahier des charges, devis, rapport d'ingénieur (1945-1949) ; travaux d'agrandissement : cahier des charges, devis, demandes de subventions, plans (1952-1957)
Cote
EDEP132/4M2 (Cote)
 Date
1853-1957
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, acte authentique, pièce comptable, cahier des charges, correspondance, plan, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
Résultat n°29

Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
Cote
EDEP009/M6 (Cote)
 Date
1853-1956
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
Résultat n°30

Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance (1911-1931) ; installation d'un chauffage central : devis, cahier des charges, mémoires, plans (1946-1947), travaux : devis, procès-verbal d'adjudication (1951-1956) ; construction d'une salle de jeux : marché de travaux, devis, plans (1952-1956)
Cote
EDEP132/4M5 (Cote)
 Date
1911-1956
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, mémoire, marché public

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance...
Résultat n°31

Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.
Cote
EDEP085/O3 (Cote)
 Date
1839-1956
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
Résultat n°32

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.
Cote
EDEP091/I2 (Cote)
 Date
1811-1955
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
Résultat n°33

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
 Date
1880-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°34

Acquisition et entretien des écoles et des logements des instituteurs : devis, plans, cahiers des charges, délibérations
Cote
EDEP079/M3 (Cote)
 Date
1843-1955
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition et entretien des écoles et des logements...
Résultat n°35

Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports
Cote
EDEP132/1O25 (Cote)
 Date
1903-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°36

Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges
Cote
EDEP132/1O24 (Cote)
 Date
1894-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, marché public, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
Résultat n°37

Jardin public, construction d'un mur de soutènement à l'emplacement de l'ancien lavoir : cahier des charges, devis (1908) ; réfection du bahut du mur et scellement des grilles : devis, correspondance ; travaux : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance (1908-1909) ; projet de grilles de clôture : cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1908-1911) ; construction d'un bassin, d'un kiosque à musique et de vespasiennes : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis, affiches, plans (1907-1912) ; entretien et gardiennage du jardin : cahier des charges, correspondance (1909-1924) ; réparations du kiosque : procès-verbaux d'adjudication, devis (1921-1922) ; location des chaises au jardin public et sur les promenades publiques : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, convention (1926 ; 1930) ; établissement d'une passerelle sur l'Indre sise près du jardin public : devis, plans (1932) ; inventaire du matériel en service (1935) ; sculptures d'Ernest Christophe, demande de transfert de Paris à Loches : correspondance (1953-1956)
Cote
EDEP132/1O17 (Cote)
 Date
1908-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance, procès-verbal, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Jardin public, construction d'un mur de soutènement...
Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.
Cote
EDEP150/O1 (Cote)
 Date
1852-1953
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
Résultat n°39

Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution d'énergie électrique : cahier des charges, budgets, plans, correspondance
Cote
EDEP148/O4 (Cote)
 Date
1931-1953
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, budget, plan

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution...
Résultat n°40

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP112/O2 (Cote)
 Date
1807-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, budget, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...