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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1968-1982

    Cote

    EDEP063/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  2. Résultat n°2

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  3. Résultat n°3

    Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés

    Date

    1894-1982

    Cote

    EDEP119/3L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et réparations : pétition, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1855-1977

    Cote

    EDEP132/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres et objets anciens, installation de vitrines, inauguration, fréquentation annuelle : cahier des charges, devis, plaquettes, brochures, correspondance

    Date

    1914-1973

    Cote

    EDEP132/2R14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la piscine : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, plans.

    Date

    1969-1970

    Cote

    EDEP063/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la...
  14. Résultat n°14

    Pont à bascule, construction et aménagement : cahier des charges, marché, devis, plans, correspondance

    Date

    1923-1970

    Cote

    EDEP132/1O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Pont à bascule, construction et aménagement : cahier...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices, adjudications : cahiers des charges (1926-1950) ; plan du circuit (sans date) ; matériel : catalogues (1945-1960) ; sinistre du 21 juillet 1967 : correspondance, plan

    Date

    1926-1967

    Cote

    EDEP132/1J14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices,...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)

    Date

    1841-1965

    Cote

    EDEP132/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.

    Date

    1847-1965

    Cote

    EDEP054/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecoles, travaux divers : extraits de délibération,...
  21. Résultat n°21

    Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1849-1965

    Cote

    EDEP009/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
  22. Résultat n°22

    Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

    Date

    1927-1963

    Cote

    EDEP028/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des...
  23. Résultat n°23

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP063/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  24. Résultat n°24

    Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP028/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal...
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1847-1959

    Cote

    EDEP009/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
  27. Résultat n°27

    Vente d'arbres : cahiers des charges, adjudications, correspondance.

    Date

    1858-1957

    Cote

    EDEP066/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres : cahiers des charges, adjudications,...
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1853-1956

    Cote

    EDEP009/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
  30. Résultat n°30

    Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance (1911-1931) ; installation d'un chauffage central : devis, cahier des charges, mémoires, plans (1946-1947), travaux : devis, procès-verbal d'adjudication (1951-1956) ; construction d'une salle de jeux : marché de travaux, devis, plans (1952-1956)

    Date

    1911-1956

    Cote

    EDEP132/4M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance...
  31. Résultat n°31

    Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1839-1956

    Cote

    EDEP085/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
  32. Résultat n°32

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  33. Résultat n°33

    Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

    Date

    1880-1955

    Cote

    EDEP126/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Acquisition et entretien des écoles et des logements des instituteurs : devis, plans, cahiers des charges, délibérations

    Date

    1843-1955

    Cote

    EDEP079/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition et entretien des écoles et des logements...
  35. Résultat n°35

    Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

    Date

    1903-1954

    Cote

    EDEP132/1O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
  36. Résultat n°36

    Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

    Date

    1894-1953

    Cote

    EDEP132/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  39. Résultat n°39

    Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution d'énergie électrique : cahier des charges, budgets, plans, correspondance

    Date

    1931-1953

    Cote

    EDEP148/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution...
  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1807-1953

    Cote

    EDEP112/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...