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309 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)
Cote
EDEP016/M5 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, délibération, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
Résultat n°2

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
 Date
1759 - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°3

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°4

Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)
Cote
EDEP056/I3 (Cote)
 Date
1779-1847
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
Résultat n°5

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).
Cote
EDEP027/2L2 (Cote)
 Date
1786-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
Résultat n°6

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).
Cote
EDEP020/N1 (Cote)
 Date
1786 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...
Résultat n°7

Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.
Cote
EDEP113/3O2 (Cote)
 Date
1789-1930
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, affiche, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
  • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
Résultat n°8

Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête, procès-verbal d'adjudication d'arbres, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, extraits de délibération, état de dépense, mémoires, cahiers des charges, projet de nivellement, plan calque (1861).
Cote
EDEP027/1O10 (Cote)
 Date
1790-1876
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, délibération, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête,...
Résultat n°9

1816-1898
Cote
EDEP027/4F3 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du...
  • 1816-1898
Résultat n°10

Ponts, projets de construction, travaux, reconstructions : listes de souscriptions, devis estimatif, cahier des charges, adjudications, plan, correspondance.
Cote
EDEP113/1O2 (Cote)
 Date
1792-1895
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Ponts, projets de construction, travaux, reconstructions...
Résultat n°11

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
 Date
1793-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°12

Pavage de rues et construction de trottoirs : devis, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ; projet d'aménagement de la place Saint-Antoine : 3 plans en double exemplaire (1844)
Cote
EDEP132/1O15 (Cote)
 Date
an II-1942
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Pavage de rues et construction de trottoirs : devis,...
Résultat n°13

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°14

Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception, devis, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, correspondance, cahiers des charges, soumission, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/1O28 (Cote)
 Date
an III-1895
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, plan, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception,...
Résultat n°15

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier
Cote
EDEP132/2M2 (Cote)
 Date
an III-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, bail, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
Résultat n°16
Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

1 media

Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)
Cote
EDEP132/2M3 (Cote)
 Date
an III-1948
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
Résultat n°17

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.
Cote
EDEP020/B1 (Cote)
 Date
an III - 1839
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, cahier des charges, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Délibérations du Directoire du département : extraits;...
Résultat n°18

Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, inventaire du presbytère (an IV-1831), plans (1832 ; 1855), croquis (1893).
Cote
EDEP073/M2 (Cote)
 Date
1795-1893
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations...
Résultat n°19

Fossés (rue des) : extraits de délibérations, correspondance, déclarations d'intention, demandes et autorisations de construire avec croquis figuratifs, procès-verbal de réception, devis estimatif, cahier des charges, extrait du plan d'alignement de la ville.
Cote
EDEP027/1O19 (Cote)
 Date
an X-1890
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, plan, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Fossés (rue des) : extraits de délibérations, correspondance,...
Résultat n°20

Halle. Séparation de la chapelle destinée au pesage et entrepôt des grains : extraits de délibérations, mémoires, mandats de paiement (an X-1806). Construction d'une halle au blé et d'une sacristie : extraits de délibérations, correspondance, devis estimatifs, cahier des charges, élévations et plans au sol, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception définitive des travaux (1849-1850).
Cote
EDEP027/1M19 (Cote)
 Date
an X-1850
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Halle
  • Halle. Séparation de la chapelle destinée au pesage...