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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budget supplémentaire
Cote
EDEP089/L6 (Cote)
 Date
1863-1958
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budget supplémentaire
Résultat n°2

Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).
Cote
EDEP063/1L1 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget supplémentaire, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Budget supplémentaire (1985), compte administratif...
Résultat n°3

Budgets primitifs et supplémentaires.
Cote
EDEP047/L1 (Cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif, budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs et supplémentaires.
Résultat n°4

Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).
Cote
EDEP099/O4 (Cote)
 Date
1824-1919
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, budget supplémentaire, arrêté préfectoral, délibération, rapport, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
Résultat n°5

Budgets primitifs et budgets supplémentaires
Cote
EDEP075/L1 (Cote)
 Date
1825-1918
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif, budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs et budgets supplémentaires
Résultat n°6

Budgets supplémentaires.
Cote
EDEP054/L2 (Cote)
 Date
1835-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes
  • Budgets supplémentaires.
Résultat n°7

Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.
Cote
EDEP066/Q3 (Cote)
 Date
1806-1939
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.
Résultat n°8

1880-1913
Cote
EDEP066/L2 (Cote)
 Date
1880-1913
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
  • 1880-1913
Résultat n°9

Etat des recettes et des dépenses (1809-1821) ; budget (1825-1874) ; budgets supplémentaires ou additionnels (1835-1874).
Cote
EDEP042/L1 (Cote)
 Date
1809-1874
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des recettes et des dépenses (1809-1821) ; budget...
Résultat n°10

Budgets supplémentaires.
Cote
EDEP030/L2 (Cote)
 Date
1835-1919
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets supplémentaires.
Résultat n°11

Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés, délibérations, budgets, budgets supplémentaires, comptes de gestion, correspondance
Cote
EDEP119/1P2 (Cote)
 Date
1820-1910
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, arrêté préfectoral, budget, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés,...
Résultat n°12

Budget (1875-1897) ; budget primitif (1924-1940) ; comptes administratifs (1900-1940) ; budget supplémentaire (1835-1940) ; arrêtés préfectoraux (1886-1922) ; livre des recettes et des dépenses portées au budget (1875-1912).
Cote
EDEP042/L2 (Cote)
 Date
1875-1940
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, budget primitif, compte administratif, budget supplémentaire, livre comptable, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budget (1875-1897) ; budget primitif (1924-1940) ;...
Résultat n°13

1813-1879
Cote
EDEP066/L1 (Cote)
 Date
1813-1879
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
  • 1813-1879
Résultat n°14

Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Cote
EDEP075/L2 (Cote)
 Date
1919-1963
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif, budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Résultat n°15

1914-1939
Cote
EDEP066/L3 (Cote)
 Date
1914-1939
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
  • 1914-1939
Résultat n°16

Chapitres additionnels
Cote
EDEP089/Q6 (Cote)
 Date
1897-1935
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Chapitres additionnels
Résultat n°17

Chapitres aditionnels
Cote
EDEP016/L3 (Cote)
 Date
1877-1938
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Chapitres aditionnels