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89 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)
Cote
EDEP089/M4 (Cote)
 Date
1907-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, contrat, bail

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
Résultat n°2

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.
Cote
EDEP065/M3 (Cote)
 Date
1829-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°3

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.
Cote
EDEP009/M1 (Cote)
 Date
1892-1974
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, bail, plan, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
Résultat n°4

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).
Cote
EDEP054/M12 (Cote)
 Date
1843-1970
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, bail, correspondance, plan, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
Résultat n°5

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location
Cote
EDEP178/N1 (Cote)
 Date
1872-1965
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
Résultat n°6

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M4 (Cote)
 Date
1849-1965
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal, délibération, correspondance, cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
Résultat n°7

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier
Cote
EDEP132/2M2 (Cote)
 Date
an III-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, bail, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
Résultat n°8

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).
Cote
EDEP020/N1 (Cote)
 Date
1786 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...
Résultat n°9

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).
Cote
EDEP042/M1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, mémoire, bail

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
Résultat n°10

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Cote
EDEP166/M6 (Cote)
 Date
1945-1948
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Résultat n°11

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)
Cote
EDEP028/G23 (Cote)
 Date
1931-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Bureau de poste, location consentie par la commune...
Résultat n°12

Presbytère : baux de location
Cote
EDEP016/M2 (Cote)
 Date
1907-1948
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Presbytère : baux de location
Résultat n°13

Immeubles communaux : baux de location
Cote
EDEP020/M10 (Cote)
 Date
1908 - 1945
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Immeubles communaux : baux de location
Résultat n°14

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°15

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)
Cote
EDEP132/4M8 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole normale, location des bâtiments et des annexes...
Résultat n°16

Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.
Cote
EDEP115/L1 (Cote)
 Date
1815-1940
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.
Résultat n°17

Presbytère : baux et état des lieux.
Cote
EDEP060/P8 (Cote)
 Date
1907-1937
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Presbytère : baux et état des lieux.
Résultat n°18

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.
Cote
EDEP027/4N1 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
Résultat n°19

Presbytère, location : baux, correspondance.
Cote
EDEP103/M2 (Cote)
 Date
1913-1934
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°20

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.
Cote
EDEP126/M9 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...