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89 résultats

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Résultat n°1

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

Date

1907-1981

Cote

EDEP089/M4 (Cote)

Résultat n°2

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

Date

1829-1975

Cote

EDEP065/M3 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

Date

1892-1974

Cote

EDEP009/M1 (Cote)

Résultat n°4

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

Date

1843-1970

Cote

EDEP054/M12 (Cote)

Résultat n°5

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

Date

1872-1965

Cote

EDEP178/N1 (Cote)

Résultat n°6

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1849-1965

Cote

EDEP009/M4 (Cote)

Résultat n°7

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

Date

an III-1949

Cote

EDEP132/2M2 (Cote)

Résultat n°8

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

Date

1786 - 1949

Cote

EDEP020/N1 (Cote)

Résultat n°9

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

Date

1808-1949

Cote

EDEP042/M1 (Cote)

Résultat n°10

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

Date

1945-1948

Cote

EDEP166/M6 (Cote)

Résultat n°11

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

Résultat n°12

Presbytère : baux de location

Date

1907-1948

Cote

EDEP016/M2 (Cote)

Résultat n°13

Immeubles communaux : baux de location

Date

1908 - 1945

Cote

EDEP020/M10 (Cote)

Résultat n°14

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

Résultat n°15

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

Date

1940-1942

Cote

EDEP132/4M8 (Cote)

Résultat n°16

Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.

Date

1815-1940

Cote

EDEP115/L1 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère : baux et état des lieux.

Date

1907-1937

Cote

EDEP060/P8 (Cote)

Résultat n°18

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

Date

1934

Cote

EDEP027/4N1 (Cote)

Résultat n°19

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°20

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)