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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902
Cote
EDEP124/O1 (Cote)
 Date
1824-1902
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, marché public, budget, bail

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...
Résultat n°2

Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de cette famille ont été, sous la Révolution et au XIXéme siécle, maires de Charentilly, ce qui peut expliquer la présence ici de ces documents) .
Cote
EDEP059/S1 (Cote)
 Date
1774-1807
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de...
Résultat n°3

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange
Cote
1J452 (Cote)
 Date
1432
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par...
Résultat n°4

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.
Cote
EDEP027/4N1 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
Résultat n°5

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°6

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.
Cote
EDEP046/M1 (Cote)
 Date
1840-1907
 Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
Résultat n°7

Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux
Cote
EDEP014/F7 (Cote)
 Date
1852-1904
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
Résultat n°8

Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).
Cote
1Q480 (Cote)
 Date
an II-1817
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- couvent de l'Union Chrétienne, Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chezelles, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, bail, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
  • Administration, inventaires et ventes de mobilier
  • Administration des biens réservés pour la dotation...
Résultat n°9

Presbytère : baux et état des lieux.
Cote
EDEP060/P8 (Cote)
 Date
1907-1937
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Presbytère : baux et état des lieux.
Résultat n°10

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).
Cote
1Q139 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil, abbaye de (Indre-et-Loire, France), Bel-Air, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Tagault, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme et...
Résultat n°11

Presbytère, location : baux, correspondance.
Cote
EDEP103/M2 (Cote)
 Date
1913-1934
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°12

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
 Date
1558-1682
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°13

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille
Cote
1J1590/2 (Cote)
 Date
1846-1919
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°14

Ancien presbytère, location : bail.
Cote
EDEP037/N3 (Cote)
 Date
1921-1930
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ancien presbytère, location : bail.
Résultat n°15

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.
Cote
EDEP166/M2 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de...
Résultat n°16

Immeubles communaux : baux de location
Cote
EDEP020/M10 (Cote)
 Date
1908 - 1945
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Immeubles communaux : baux de location
Résultat n°17

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°18

29 vendémiaire-15 germinal an III
Cote
1Q61 (Cote)
 Date
29 vendémiaire-15 germinal an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Baux à ferme
  • 29 vendémiaire-15 germinal an III
Résultat n°19

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°20

Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.
Cote
EDEP076/O7 (Cote)
 Date
1872-1924
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
Résultat n°21

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites
Cote
EDEP132/GG58 (Cote)
 Date
1575-1677
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
Résultat n°22

Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)
Cote
EDEP132/1M12 (Cote)
 Date
1877-1925
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, acte authentique, bail, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
Résultat n°23

Baux à ferme, péage
Cote
EDEP132/DD6 (Cote)
 Date
1442-1780
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Baux à ferme, péage
Résultat n°24

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).
Cote
1Q273 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail, correspondance, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
Résultat n°25

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.
Cote
EDEP126/M9 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...
Résultat n°26

Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux
Cote
EDEP119/1Q3 (Cote)
 Date
1888-1914
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, cahier des charges, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture...
Résultat n°27

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Cote
EDEP166/M6 (Cote)
 Date
1945-1948
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Résultat n°28

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.
Cote
EDEP083/M10 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
Résultat n°29

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux
Cote
EDEP132/CC45 (Cote)
 Date
1518-1780
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement...
Résultat n°30

Ecole du hameau de Thoré : copie du bail, correspondance relative à sa fermeture, souscription pour le mobilier 1881-1892.
Cote
EDEP079/R1 (Cote)
 Date
1814-1892
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole du hameau de Thoré : copie du bail, correspondance...
Résultat n°31

Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).
Cote
EDEP063/2L3 (Cote)
 Date
1813-1893
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges,...
Résultat n°32

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.
Cote
EDEP065/M3 (Cote)
 Date
1829-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°33

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)
Cote
EDEP089/M4 (Cote)
 Date
1907-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, contrat, bail

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
Résultat n°34

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)
Cote
EDEP028/G23 (Cote)
 Date
1931-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Bureau de poste, location consentie par la commune...
Résultat n°35

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier
Cote
EDEP132/2M2 (Cote)
 Date
an III-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, bail, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
Résultat n°36

Baux, ventes et adjudications
Cote
EDEP112/S7 (Cote)
 Date
1790-1880
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Baux, ventes et adjudications
Résultat n°37

Installation d'une pompe communale : bail
Cote
EDEP008/M3 (Cote)
 Date
1850-1895
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Installation d'une pompe communale : bail
Résultat n°38

Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier
Cote
EDEP152/M5 (Cote)
 Date
1808-1903
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier
Résultat n°39

Presbytère, location : baux, correspondance.
Cote
EDEP066/M3 (Cote)
 Date
1814-1934
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°40

Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.
Cote
EDEP116/O4 (Cote)
 Date
1825-1913
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement...