Filtrer les résultats
Multimédias
  • 89
Période
  • 3
  • 7
  • 8
  • 23
  • 57
  • 44
Nom de l'inventaire
  • 9
  • 8
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 9
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 89
  • 23
  • 16
  • 15
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 25
  • 18
  • 13
  • 13
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 8
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

89 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902
Cote
EDEP124/O1 (Cote)
 Date
1824-1902
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, marché public, budget, bail

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...
Résultat n°2

Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de cette famille ont été, sous la Révolution et au XIXéme siécle, maires de Charentilly, ce qui peut expliquer la présence ici de ces documents) .
Cote
EDEP059/S1 (Cote)
 Date
1774-1807
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de...
Résultat n°3

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange
Cote
1J452 (Cote)
 Date
1432
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par...
Résultat n°4

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.
Cote
EDEP027/4N1 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
Résultat n°5

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°6

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.
Cote
EDEP046/M1 (Cote)
 Date
1840-1907
 Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
Résultat n°7

Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux
Cote
EDEP014/F7 (Cote)
 Date
1852-1904
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
Résultat n°8

Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).
Cote
1Q480 (Cote)
 Date
an II-1817
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- couvent de l'Union Chrétienne, Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chezelles, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, bail, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
  • Administration, inventaires et ventes de mobilier
  • Administration des biens réservés pour la dotation...
Résultat n°9

Presbytère : baux et état des lieux.
Cote
EDEP060/P8 (Cote)
 Date
1907-1937
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Presbytère : baux et état des lieux.
Résultat n°10

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).
Cote
1Q139 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil, abbaye de (Indre-et-Loire, France), Bel-Air, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Tagault, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme et...
Résultat n°11

Presbytère, location : baux, correspondance.
Cote
EDEP103/M2 (Cote)
 Date
1913-1934
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°12

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
 Date
1558-1682
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°13

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille
Cote
1J1590/2 (Cote)
 Date
1846-1919
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°14

Ancien presbytère, location : bail.
Cote
EDEP037/N3 (Cote)
 Date
1921-1930
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ancien presbytère, location : bail.
Résultat n°15

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.
Cote
EDEP166/M2 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de...
Résultat n°16

Immeubles communaux : baux de location
Cote
EDEP020/M10 (Cote)
 Date
1908 - 1945
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Immeubles communaux : baux de location
Résultat n°17

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°18

29 vendémiaire-15 germinal an III
Cote
1Q61 (Cote)
 Date
29 vendémiaire-15 germinal an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Baux à ferme
  • 29 vendémiaire-15 germinal an III
Résultat n°19

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°20

Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.
Cote
EDEP076/O7 (Cote)
 Date
1872-1924
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...