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89 résultats

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Résultat n°1

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

Date

1782-an IV

Cote

1Q33 (Cote)

Résultat n°2

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q1 (Cote)

Résultat n°3

Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).

Date

1799-1885

Cote

282J/9 (Cote)

Résultat n°4

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°5

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange

Date

1432

Cote

1J452 (Cote)

Résultat n°6

Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

Date

1803-1853

Cote

EDEP203/O13 (Cote)

Résultat n°7

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

Date

1872-1965

Cote

EDEP178/N1 (Cote)

Résultat n°8

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

Date

1945-1948

Cote

EDEP166/M6 (Cote)

Résultat n°9

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

Date

1920

Cote

EDEP166/M2 (Cote)

Résultat n°10

Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier

Date

1808-1903

Cote

EDEP152/M5 (Cote)

Résultat n°11

Mairie, location d'une salle pour en faire office (1842), construction (1859) : bail, plan.

Date

1842-1859

Cote

EDEP145/M1 (Cote)

Résultat n°12

Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

Date

1837-1886

Cote

EDEP141/3M2 (Cote)

Résultat n°13

Ponts et chaussées : bail d'entretien.

Date

1839

Cote

EDEP135/O5 (Cote)

Résultat n°14

Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly

Date

1440-1790

Cote

EDEP132/II5 (Cote)

Résultat n°15

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

Date

1575-1677

Cote

EDEP132/GG58 (Cote)

Résultat n°16

Baux à ferme, péage

Date

1442-1780

Cote

EDEP132/DD6 (Cote)

Résultat n°17

Baux à ferme ; maisons et héritages

Date

1512-1642

Cote

EDEP132/DD5 (Cote)

Résultat n°18

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

Date

1518-1780

Cote

EDEP132/CC45 (Cote)

Résultat n°19

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

Date

1940-1942

Cote

EDEP132/4M8 (Cote)

Résultat n°20

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

Date

an III-1949

Cote

EDEP132/2M2 (Cote)