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89 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange

Date

1432

Cote

1J452 (Cote)

Résultat n°2

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°3

Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).

Date

1799-1885

Cote

282J/9 (Cote)

Résultat n°4

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q1 (Cote)

Résultat n°5

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

Date

1782-an IV

Cote

1Q33 (Cote)

Résultat n°6

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).

Date

1791-an III

Cote

1Q139 (Cote)

Résultat n°7

Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q246 (Cote)

Résultat n°8

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q273 (Cote)

Résultat n°9

Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme, ventes de récoltes (an II-an XI). Déclarations faites par les fermiers d'Odard (Odart), père d'émigré (an II-an VII).

Date

1793-1807

Cote

1Q478 (Cote)

Résultat n°10

Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

Date

an II-1817

Cote

1Q480 (Cote)

Résultat n°11

1791-27 vendémiaire an III

Date

1791-27 vendémiaire an III

Cote

1Q60 (Cote)

Résultat n°12

29 vendémiaire-15 germinal an III

Date

29 vendémiaire-15 germinal an III

Cote

1Q61 (Cote)

Résultat n°13

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

Date

1931

Cote

EDEP/058/S8 (Cote)

Résultat n°14

Installation d'une pompe communale : bail

Date

1850-1895

Cote

EDEP008/M3 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

Date

1892-1974

Cote

EDEP009/M1 (Cote)

Résultat n°16

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1849-1965

Cote

EDEP009/M4 (Cote)

Résultat n°17

Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement de l'école d'Avrillé : devis, 1878. Construction de l'école de St Symphorien, 1888-1894

Date

1878-1894

Cote

EDEP013/M4 (Cote)

Résultat n°18

Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

Date

1852-1904

Cote

EDEP014/F7 (Cote)

Résultat n°19

Presbytère : baux de location

Date

1907-1948

Cote

EDEP016/M2 (Cote)

Résultat n°20

Octroi : bail à ferme et adjudication

Date

1762

Cote

EDEP020/L7 (Cote)