Filtrer les résultats
Multimédias
  • 64
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 2
  • 32
  • 50
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 14
  • 5
  • 5
  • 5
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 64
  • 28
  • 8
  • 8
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 11
  • 10
  • 9
  • 8
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 14
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

Date

1963-1983

Cote

EDEP119/T17 (Cote)

Résultat n°2

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

Date

1972-1983

Cote

EDEP119/T16 (Cote)

Résultat n°3

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

Date

1946é

Cote

EDEP132/2K4 (Cote)

Résultat n°4

Impôts : avis de dégrèvement

Date

1982

Cote

EDEP054/G40 (Cote)

Résultat n°5

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

Date

1851-1977

Cote

EDEP079/K2 (Cote)

Résultat n°6

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

Date

1848-1972

Cote

EDEP132/2L2 (Cote)

Résultat n°7

Liste des militaires blessés ou malades rapatriés : journal officiel de l'Etat français (28 mars et 2 avril 1941) ; recensement des victimes de la guerre : avis de décès, avis de disparition, dossiers nominatifs, listes nominatives, correspondance

Date

1939-1965

Cote

EDEP132/5H31 (Cote)

Résultat n°8

Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.

Date

1864-1961

Cote

EDEP029/H4 (Cote)

Résultat n°9

Réquisition de logement : listes, avis, ordres de réquisition, situation des immeubles requis, inventaire des mobiliers et états des lieux, correspondance 1939-1949); liquidation des camps de Tivoli et de Perrusson, aménagement des baraquements pour y loger des familles : rapport, liste des locataires, correspondance

Date

1939-1954

Cote

EDEP132/5H17 (Cote)

Résultat n°10

Instituteurs : avis de nomination

Date

1953-1954

Cote

EDEP076/R4 (Cote)

Résultat n°11

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1950-1954

Cote

EDEP132/1K10 (Cote)

Résultat n°12

Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.

Date

1887-1954

Cote

EDEP078/O6 (Cote)

Résultat n°13

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1953

Cote

EDEP132/1K8 (Cote)

Résultat n°14

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

Date

1953

Cote

EDEP105/S1 (Cote)

Résultat n°15

Disparus, recensement : correspondance, avis de décès ; tombes militaires, recensement : correspondance (3 pièces).

Date

1892-1952

Cote

EDEP105/H2 (Cote)

Résultat n°16

Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1932-1952

Cote

EDEP132/1K9 (Cote)

Résultat n°17

Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers

Date

1939-1952

Cote

EDEP132/5H25 (Cote)

Résultat n°18

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

Date

1847-1948

Cote

EDEP054/O4 (Cote)

Résultat n°19

Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

Date

1835-1946

Cote

EDEP119/1N1 (Cote)

Résultat n°20

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

Date

1940-1946

Cote

EDEP132/5H14 (Cote)