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  1. Résultat n°1

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  2. Résultat n°2

    Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

    Date

    1859-1928

    Cote

    4M641 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
  3. Résultat n°3

    Mobilisation générale.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1M372 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Mobilisation générale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

    Cote

    1M286 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
    • Individus suspects.
    • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique, surveillance et répression : circulaires, arrêtés préfectoraux d'arrestation, correspondance ; transport des condamnés politiques vers la prison de Belle-Isle en mer : correspondance, dépêches télégraphiques (1850-1851).

    Date

    1850-1851

    Cote

    1M276 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Personnel de l'Office départemental des pupilles de la Nation, nominations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1920-1928

    Cote

    1M141 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel de l'Office départemental des pupilles de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

    Date

    1846-1891

    Cote

    EDEPOT/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
  11. Résultat n°11

    Société musicale de Rochecorbon, création : arrêtés préfectoraux, notes, correspondance

    Date

    1876-1886

    Cote

    EDEP203/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Société musicale de Rochecorbon, création : arrêtés...
  12. Résultat n°12

    Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1845-1898

    Cote

    EDEP203/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier...
  13. Résultat n°13

    Aqueduc de St Georges, entretien : devis, arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1890-1891

    Cote

    EDEP203/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Aqueduc de St Georges, entretien : devis, arrêtés préfectoraux,...
  14. Résultat n°14

    Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1860-1890

    Cote

    EDEP203/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêtés...
  15. Résultat n°15

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

    Date

    1820-1897

    Cote

    EDEP203/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  16. Résultat n°16

    Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1868

    Cote

    EDEP203/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux,...
  17. Résultat n°17

    Arrêtés de la Préfecture

    Date

    1801-1805

    Cote

    EDEP203/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Arrêtés de la Préfecture
  18. Résultat n°18

    Cours d'adultes, création : arrêté préfectoral.

    Date

    1896

    Cote

    EDEP166/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Cours d'adultes, création : arrêté préfectoral.
  19. Résultat n°19

    Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP166/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du...
  20. Résultat n°20

    Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP166/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.
  21. Résultat n°21

    Etablissements insalubres et incommodes, installation d'un poste distributeur d'essence, d'une laiterie, d'une écurie et d'une porcherie : schéma type d'installation d'un poste à essence, arrêtés, correspondance

    Date

    1864-1872

    Cote

    EDEP152/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements insalubres et incommodes, installation...
  22. Résultat n°22

    Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

    Date

    1824-1885

    Cote

    EDEP150/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil...
  23. Résultat n°23

    Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

    Date

    1847-1913

    Cote

    EDEP148/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés...
  24. Résultat n°24

    Service vétérinaire, bovidés atteints de tuberculose : arrêtés préfectoraux

    Date

    1912-1915

    Cote

    EDEP148/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Service vétérinaire, bovidés atteints de tuberculose...
  25. Résultat n°25

    Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    EDEP147/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
  26. Résultat n°26

    Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEP147/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...
  27. Résultat n°27

    Curage des ruisseaux du Cep et des Verrières et réfection de la cale du port de Nouâtre : souscription pour demande de crédits, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1868-1907

    Cote

    EDEP147/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des ruisseaux du Cep et des Verrières et réfection...
  28. Résultat n°28

    Surveillance du bétail, fièvre aphteuse et chiens enragés : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1905-1952

    Cote

    EDEP147/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail, fièvre aphteuse et chiens enragés...
  29. Résultat n°29

    Chemin rural n° 21, échange d'une portion entre la commune et un particulier : extrait de délibération, arrêté préfectoral, plan

    Date

    1862-1863

    Cote

    EDEP144/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemin rural n° 21, échange d'une portion entre la...
  30. Résultat n°30

    Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.

    Date

    1864-1908

    Cote

    EDEP143/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et...
  31. Résultat n°31

    Lavoir sur la route de Bossée, projet de construction : devis, procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux, plan.

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP143/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Lavoir sur la route de Bossée, projet de construction...
  32. Résultat n°32

    Lavoir public du Grand-Gué, construction et entretien : procès-verbal de récolement, souscription, devis, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEP143/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Lavoir public du Grand-Gué, construction et entretien...
  33. Résultat n°33

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    an IV-1831

    Cote

    EDEP143/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs.
  34. Résultat n°34

    Chemins vicinaux, entretien : arrêté préfectoral, rapport de l'agent voyer, correspondance.

    Date

    1892-1961

    Cote

    EDEP142/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, entretien : arrêté préfectoral, rapport...
  35. Résultat n°35

    Ecole, construction d'une salle de classe pour les garçons : devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, arrêté préfectoral.

    Date

    1888-1890

    Cote

    EDEP142/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, construction d'une salle de classe pour les...
  36. Résultat n°36

    Eglise et clocher, travaux de réparation : devis, quête faite pour le renouvellement des vitraux, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1868-1947

    Cote

    EDEP142/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et clocher, travaux de réparation : devis, quête...
  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes

    Date

    1814-1925

    Cote

    EDEP141/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Répartiteurs, nomination : arrêté.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP140/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Répartiteurs, nomination : arrêté.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  40. Résultat n°40

    Commission de statistique des mendiants et indigents : arrêté préfectoral

    Date

    1840

    Cote

    EDEP138/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission de statistique des mendiants et indigents...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  41. Résultat n°41

    Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction du pont d'Amboise : correspondance, arrêté

    Date

    1846

    Cote

    EDEP138/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  42. Résultat n°42

    Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP138/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  43. Résultat n°43

    Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

    Date

    1834-1859

    Cote

    EDEP138/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs, contribuables les plus...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  44. Résultat n°44

    Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une famille de la commune

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  45. Résultat n°45

    Améliorations scolaires, achat de mobilier ; projet d'agrandissement de la salle de classe ; reconstruction du préau ; création d'un emploi d'adjointe : correspondance, arrêté préfectoral.

    Date

    1881-1931

    Cote

    EDEP135/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Améliorations scolaires, achat de mobilier ; projet...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP135/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Défense nationale et sécurité publique, déclaration d'état d'indignité nationale : arrêté préfectoral, avis.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP135/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Défense nationale et sécurité publique, déclaration...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP135/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse, destruction de sangliers par battues...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, procès-verbaux de récolement, cahier des charges, devis estimatif, affiche.

    Date

    1844-1930

    Cote

    EDEP134/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire, arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1887-1936

    Cote

    EDEP134/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.

    Date

    1874-1916

    Cote

    EDEP134/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Alignement de la traverse de Louans, acquisition et...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Pose d'une grille à poissons sur le ruisseau du Becquet : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP134/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Pose d'une grille à poissons sur le ruisseau du Becquet...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Création d'une assemblée annuelle pour la location de domestiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP134/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Création d'une assemblée annuelle pour la location...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Création de foire : arrêté préfectoral (1 pièce).

    Date

    1876

    Cote

    EDEP134/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Création de foire : arrêté préfectoral (1 pièce).

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville, description : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, avis de requête, dossier rectificatif, rapports, plans, correspondance.

    Date

    1929-1948

    Cote

    EDEP132/T1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série T : Urbanisme
    • Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension...
  56. Résultat n°56

    Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo et incommodo : plans, arrêtés, correspondance

    Date

    1831-1950

    Cote

    EDEP132/5J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 5J - Hygiène publique et salubrité
    • Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo...
  57. Résultat n°57

    Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, brucellose bovine, varron, rouget du porc, myxomatose : arrêtés, affiches; maladies contagieuses, déclarations : registre

    Date

    1903-1957

    Cote

    EDEP132/5J2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 5J - Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, brucellose...
  58. Résultat n°58

    Occupation : correspondance avec la Kommandantur, avis, arrêtés, notes pour la presse

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP132/5H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Occupation : correspondance avec la Kommandantur, avis,...
  59. Résultat n°59

    Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP132/4J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
  60. Résultat n°60

    Listes nominatives, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, tableau régulateur du service et des manoeuvres de la pompe à incendie, état des amendes prononcées, ordonnance du roi (6 février 1822), devis estimatifs, traités avec les fournisseurs, correspondance, rapport sur la compagnie des sapeurs-pompiers (1854), procès-verbal de prestations de serment et de reconnaissance (1822-1869).

    Date

    1822-1869

    Cote

    EDEP132/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Listes nominatives, extraits du registre des actes...
  61. Résultat n°61

    Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements, arrêtés, correspondance

    Date

    1843-1878

    Cote

    EDEP132/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements,...
  62. Résultat n°62

    Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.

    Date

    1794-1826

    Cote

    EDEP132/3H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées...
  63. Résultat n°63

    Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

    Date

    1892-1979

    Cote

    EDEP132/2R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Monuments historiques, classement, restauration, fouilles...
  64. Résultat n°64

    Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEP132/1Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Commission administrative, élection des membres, arrêté,...
  65. Résultat n°65

    Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

    Date

    1812-1973

    Cote

    EDEP132/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
  66. Résultat n°66

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  67. Résultat n°67

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  68. Résultat n°68

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  69. Résultat n°69

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Date

    1850-1863

    Cote

    EDEP132/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  70. Résultat n°70

    Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos

    Date

    1946

    Cote

    EDEP132/1M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
  71. Résultat n°71

    Débits de tabac, fermeture : extrait du registre des actes de la Préfecture, correspondance

    Date

    1815

    Cote

    EDEP132/1J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Débits de tabac, fermeture : extrait du registre des...
  72. Résultat n°72

    Chemin rural n°54, projet de changement de direction : arrêté préfectoral, plan, correspondance.

    Date

    1904-1905

    Cote

    EDEP129/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural n°54, projet de changement de direction...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société de Secours Mutuels

    Date

    1922-1928

    Cote

    EDEP128/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels
    • Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société...
  74. Résultat n°74

    Nomination du président de section et organisation des réunions de section

    Date

    1811

    Cote

    EDEP128/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du président de section et organisation...
  75. Résultat n°75

    Rouissage du chanvre : instruction préfectorale

    Date

    1833

    Cote

    EDEP128/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Rouissage du chanvre : instruction préfectorale
  76. Résultat n°76

    Nomination des répartiteurs : arrêtés de sous-préfecture.

    Date

    1889-1914

    Cote

    EDEP126/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs : arrêtés de sous-préfecture.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP126/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Edifices du culte et cimetières : extraits du registre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Travail : circulaires préfectorales relatives à la condition ouvrière et au chômage.

    Date

    1883-1885

    Cote

    EDEP124/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail : circulaires préfectorales relatives à la...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Ruisseau de la Marche, dérivation, construction d'un lavoir : arrêté préfectoral, plan d'ensemble.

    Date

    1895-1909

    Cote

    EDEP120/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau de la Marche, dérivation, construction d'un...
  80. Résultat n°80

    Energie électrique, construction du réseau, concession : arrêté préfectoral.

    Date

    1913-1914

    Cote

    EDEP120/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Energie électrique, construction du réseau, concession...