Filtrer les résultats
Multimédias
  • 226
Période
  • 1
  • 3
  • 20
  • 153
  • 148
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 24
  • 24
  • 24
  • 16
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 226
  • 76
  • 50
  • 41
  • 14
Afficher plus
Sujets
  • 80
  • 37
  • 31
  • 13
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 24
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

226 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°2

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

Résultat n°3

21 mars 1979-31 janvier 1984

Date

1979-1984

Cote

EDEP063/2K4 (Cote)

Résultat n°4

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°5

Délégations de signature : arrêtés du maire, listes nominatives.

Date

1963-1983

Cote

EDEP063/3D3 (Cote)

Résultat n°6

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1983

Cote

EDEP079/K12 (Cote)

Résultat n°7

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

Date

1972-1983

Cote

EDEP119/T16 (Cote)

Résultat n°8

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

Résultat n°9

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1982

Cote

EDEP079/K14 (Cote)

Résultat n°10

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

Résultat n°11

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

Date

1970-1981

Cote

EDEP119/1N3 (Cote)

Résultat n°12

19 juillet 1976-21 mars 1979

Date

1976-1979

Cote

EDEP063/2K3 (Cote)

Résultat n°13

Registre des arrêtés du maire

Date

1839-1978

Cote

EDEP246/D3 (Cote)

Résultat n°14

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés du maire : registre

Date

1914-1976

Cote

EDEP025/D6 (Cote)

Résultat n°16

Redevances et ventes diverses : décisions du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance

Date

1971-1976

Cote

EDEP119/2L5 (Cote)

Résultat n°17

Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, programmes, invitations, photos

Date

1926-1974

Cote

EDEP119/1I16 (Cote)

Résultat n°18

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

Résultat n°19

Arrêtés du maire.

Date

1880-1973

Cote

EDEP078/D11 (Cote)

Résultat n°20

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

Date

1852-1972

Cote

EDEP119/1Q2 (Cote)