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226 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
 Date
1536-1826
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°2

1838-1927
Cote
EDEP112/D12 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1838-1927
Résultat n°3

1927-1973
Cote
EDEP112/D13 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1927-1973
Résultat n°4

Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) (contient des arrêtés du maire de 1837)
Cote
EDEP029/I5 (Cote)
 Date
1785-1837
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
Résultat n°5

Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation du marché des matières fécales de la ville , arrêté municipal touchant la police des jeux (an IX), procès-verbal de découverte d'objet (1808). Voirie : procès-verbal, correspondance (1790-1809).
Cote
EDEP027/1I20 (Cote)
 Date
1790-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police urbaine
  • Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation...
Résultat n°6

Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune de Bléré : correspondance, arrêtés (l'un sous forme d'affiche), pétition (1790-1896). Autres communes : demandes d'avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872).
Cote
EDEP027/4F1 (Cote)
 Date
1790-1872
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune...
Résultat n°7

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP138/D3 (Cote)
 Date
1792-1813
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°8

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
 Date
1793-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°9

Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire (1813-1831)
Cote
EDEP062/D3 (Cote)
 Date
1793-1831
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, délibération, arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés...
Résultat n°10

Arrêtés municipaux
Cote
EDEP082/D7 (Cote)
 Date
an II-1924
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux
Résultat n°11

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
 Date
1795-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°12

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Cote
EDEP132/2D4 (Cote)
 Date
an IV-1828
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Résultat n°13

Registre des arrêtés municipaux.
Cote
EDEP042/D3 (Cote)
 Date
An VIII-1838
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°14

an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
Cote
EDEP027/2D1 (Cote)
 Date
an VIII-an X
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
Résultat n°15

Arrêtés du maire
Cote
EDEP089/D8 (Cote)
 Date
an VIII- an IX
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire
Résultat n°16

an VIII-1846
Cote
EDEP110/D8 (Cote)
 Date
an VIII-1846
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des arrêtés du maire
  • an VIII-1846
Résultat n°17

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).
Cote
4M633 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°18

Réglementation : arrêtés du maire.
Cote
EDEP065/D3 (Cote)
 Date
an IX-1817
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réglementation : arrêtés du maire.
Résultat n°19

Echenillage : arrêtés du maire.
Cote
EDEP139/F4 (Cote)
 Date
an IX-1811
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Echenillage : arrêtés du maire.
Résultat n°20

Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.
Cote
EDEP027/1Q1 (Cote)
 Date
an IX-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...