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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1M190 (Cote)
Date
an XIII-1820
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°2
Cote
4M633 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°3
Cote
4M637 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de police, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
Résultat n°4
Cote
4M641 (Cote)
Date
1859-1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°5
Cote
4M635 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°6
Cote
EDEP/058/F11 (Cote)
Date
1920
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Taxation du pain : arrêté municipal.
Résultat n°7
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
Date
1898-1907
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°8
Cote
EDEP002/I4 (Cote)
Date
1905
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique, réglementation : arrêté municipal...
Résultat n°9
Cote
EDEP002/I5 (Cote)
Date
1909-1926
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection sanitaire des viandes et des tueries, organisation :...
Résultat n°10
Cote
EDEP002/K5 (Cote)
Date
1898-1946
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série K - Elections. Personnel.
  • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
Résultat n°11
Cote
EDEP004/O2 (Cote)
Date
1894-1899
Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration d'utilité publique, procès-verbal, minute juridictionnelle, pièce comptable, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
Résultat n°12
Cote
EDEP007/D7 (Cote)
Date
1841-1934
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1841-1934
Résultat n°13
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
Date
1935- 1938
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°14
Cote
EDEP007/D9 (Cote)
Date
1842-1953
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
inventaire
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • Archives et objets mobiliers : inventaires.
Résultat n°15
Cote
EDEP008/D1 (Cote)
Date
1883-1933
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés, correspondance
Résultat n°16
Cote
EDEP008/F10 (Cote)
Date
1879-1933
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Chasses et battues : arrêtés
Résultat n°17
Cote
EDEP008/F11 (Cote)
Date
1824-1908
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Foires : arrêtés, délibérations
Résultat n°18
Cote
EDEP008/F8 (Cote)
Date
1882-1918
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
Résultat n°19
Cote
EDEP008/F9 (Cote)
Date
1863-1929
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance, statut d'association
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts...
Résultat n°20
Cote
EDEP008/I17 (Cote)
Date
1909
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires...