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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
283J50 (Cote)
Date
an X - 1813
Lieu
Cangey (Indre-et-Loire, France), Cangey, château de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
Titre de propriété
  • Contexte : 283J - Fonds du château de Cangey (14e-19e siècles)

  • Titres domaniaux
  • Propriété et gestion des domaines
  • Succession de Paul Philippe Antoine Menjot
  • Famille Menjot
  • Procédures
  • Procès contre Frissant
Résultat n°2
Cote
283J51 (Cote)
Date
18e - 19e siècles
Lieu
Cangey (Indre-et-Loire, France), Cangey, château de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
Titre de propriété
  • Contexte : 283J - Fonds du château de Cangey (14e-19e siècles)

  • Titres domaniaux
  • Propriété et gestion des domaines
  • Succession de Paul Philippe Antoine Menjot
  • Famille Menjot
  • Procédures
  • Bois de Lée (paroisse de Cangey)
Résultat n°3
Cote
283J52 (Cote)
Date
1789 - an VI
Lieu
Pontlevoy (Loir-et-Cher, France)
Type de document
Titre de propriété
  • Contexte : 283J - Fonds du château de Cangey (14e-19e siècles)

  • Titres domaniaux
  • Propriété et gestion des domaines
  • Succession de Paul Philippe Antoine Menjot
  • Famille Menjot
  • Procédures
  • Demande en radiation de son imposition au rôle des...
Résultat n°4
Cote
283J54 (Cote)
Date
16e - 18e siècles
Lieu
Cangey (Indre-et-Loire, France), Cangey, château de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 283J - Fonds du château de Cangey (14e-19e siècles)

  • Procédures et pièces de gestion diverses
  • 16e - 18e siècle
Résultat n°5
Cote
283J55 (Cote)
Date
17e - 19e siècles
Lieu
Cangey (Indre-et-Loire, France), Cangey, château de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 283J - Fonds du château de Cangey (14e-19e siècles)

  • Procédures et pièces de gestion diverses
  • 17e - 19e siècle
Résultat n°6
Cote
2U14 (Cote)
Date
15 brumaire-4 nivôse an VIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 brumaire-4 nivôse an VIII
Résultat n°7
Cote
2U15 (Cote)
Date
18 pluviôse-19 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 18 pluviôse-19 germinal an VIII
Résultat n°8
Cote
2U16 (Cote)
Date
16 floréal-22 prairial an VIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 floréal-22 prairial an VIII
Résultat n°9
Cote
2U17 (Cote)
Date
15 messidor-19 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 messidor-19 thermidor an VIII
Résultat n°10
Cote
2U18 (Cote)
Date
3 vendémiaire-18 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 3 vendémiaire-18 brumaire an IX
Résultat n°11
Cote
2U19 (Cote)
Date
19 frimaire-18 pluviôse an IX
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 19 frimaire-18 pluviôse an IX
Résultat n°12
Cote
2U20 (Cote)
Date
15 ventôse-15 floréal an IX
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 ventôse-15 floréal an IX
Résultat n°13
Cote
2U21 (Cote)
Date
16 prairial-17 messidor an IX
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 prairial-17 messidor an IX
Résultat n°14
Cote
2U22 (Cote)
Date
15 thermidor an IX-19 brumaire an X
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 thermidor an IX-19 brumaire an X
Résultat n°15
Cote
2U23 (Cote)
Date
15 pluviôse-18 ventôse an X
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 pluviôse-18 ventôse an X
Résultat n°16
Cote
2U24 (Cote)
Date
8 floréal-26 prairial an X
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 8 floréal-26 prairial an X
Résultat n°17
Cote
2U25 (Cote)
Date
15 messidor-17 fructidor an X
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 messidor-17 fructidor an X
Résultat n°18
Cote
2U26 (Cote)
Date
16 brumaire-15 germinal an XI
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 brumaire-15 germinal an XI
Résultat n°19
Cote
2U27 (Cote)
Date
15 prairial an XI-15 brumaire an XII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 prairial an XI-15 brumaire an XII
Résultat n°20
Cote
2U28 (Cote)
Date
5 frimaire an XII, 15 frimaire an XII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • Frimaire an XII
Résultat n°21
Cote
2U29 (Cote)
Date
15 nivôse-17 germinal an XII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 nivôse-17 germinal an XII
Résultat n°22
Cote
2U30 (Cote)
Date
16 floréal an XII-16 nivôse an XIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 floréal an XII-16 nivôse an XIII
Résultat n°23
Cote
2U31 (Cote)
Date
15 pluviôse-3 thermidor an XIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 pluviôse-3 thermidor an XIII
Résultat n°24
Cote
2U32 (Cote)
Date
15 frimaire an XIV- 18 mars 1806
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 frimaire an XIV- 18 mars 1806
Résultat n°25
Cote
2U33 (Cote)
Date
20 mars -29 août 1806
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 20 mars -29 août 1806
Résultat n°26
Cote
2U34 (Cote)
Date
15 septembre 1806-15 décembre 1807
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 septembre 1806-15 décembre 1807
Résultat n°27
Cote
2U35 (Cote)
Date
15 février-16 juillet 1808
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 février-16 juillet 1808
Résultat n°28
Cote
2U36 (Cote)
Date
16 août-18 décembre 1808
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 août-18 décembre 1808
Résultat n°29
Cote
2U37 (Cote)
Date
15 février-15 décembre 1809
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 février-15 décembre 1809
Résultat n°30
Cote
2U38 (Cote)
Date
16 février 1810-19 mars 1811
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 16 février 1810-19 mars 1811
Résultat n°31
Cote
2U39 (Cote)
Date
an X-1806
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en matière de police correctionnelle...
Résultat n°32
Cote
2U40 (Cote)
Date
vendémiaire-ventôse an VIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°33
Cote
2U41 (Cote)
Date
Germinal an VIII-an IX
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Germinal an VIII-an IX
Résultat n°34
Cote
2U42 (Cote)
Date
Floréal an IX-frimaire an X
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Floréal an IX-frimaire an X
Résultat n°35
Cote
2U43 (Cote)
Date
brumaire-prairial an X
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • brumaire-prairial an X
Résultat n°36
Cote
2U44 (Cote)
Date
Messidor an X-nivôse an XI
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Messidor an X-nivôse an XI
Résultat n°37
Cote
2U45 (Cote)
Date
pluviôse-prairial an XI
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • pluviôse-prairial an XI
Résultat n°38
Cote
2U46 (Cote)
Date
Messidor an XI-pluviôse an XII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Messidor an XI-pluviôse an XII
Résultat n°39
Cote
2U47 (Cote)
Date
ventôse-thermidor an XII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • ventôse-thermidor an XII
Résultat n°40
Cote
2U48 (Cote)
Date
vendémiaire-floréal an XIII
Lieu - Type de document
Dossier de procédure
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • vendémiaire-floréal an XIII