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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières (1792-an III, titres anciens 1775-1789) - de Repentigny (an II-an III) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis de Riquetti-Mirabeau (1792-an VII, titres anciens 1714-1767) - Roger de Chalabre (an VII-an IX) - de Rohan-Guémenée (1792-an VII).

    Date

    1714-1816

    Cote

    1Q555 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
  3. Résultat n°3

    Constitutions de rente par Henry-Louis de Rohan de Guéméné, duc de Montbazon, à Michel Barroithet (1779, 1780)

    Date

    1779-1780

    Cote

    1J491/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Montbazon.
    • Constitutions de rente par Henry-Louis de Rohan de...
  4. Résultat n°4

    Comptes rendus par Simon Pierre Cesvet, régisseur des propriétés de l'union des créanciers du ci-devant Prince de Rohan-Guémené en Indre-et-Loire, pièces justificatives des comptes (1781, 1788-an V) ; sommier des propriétés de l'union des créanciers de Rohan-Guémené en Indre-et-Loire (1793).

    Date

    1781-an V

    Cote

    1Q681 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Comptes rendus par Simon Pierre Cesvet, régisseur des...
  5. Résultat n°5

    Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782

    Date

    1782

    Cote

    1J174 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite...