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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3E59/3 (Cote)
Date
Vendémiaire-frimaire an XI, pluviôse an XI-an XII
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • Vendémiaire-frimaire an XI, pluviôse an XI-an XII
Résultat n°2
Cote
3E59/6 (Cote)
Date
1810-1812
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • 1810-1812
Résultat n°3
LEBAS Etienne (frimaire à fructidor an VI)

3 medias

Cote- Date
Du 01 frimaire an VI au 05 jour complémentaire an VI
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel
  • Contexte : 5L - Doubles des répertoires des notaires

  • Double des répertoires des notaires
  • Notaires en résidence à Cormery, Courçay, La Croix,...
  • Courçay
  • LEBAS Etienne (frimaire à fructidor an VI)
Résultat n°4
Cote
3E59/9 (Cote)
Date
1817-1818
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • 1817-1818
Résultat n°5
Cote
3E59/11 (Cote)
Date
Janvier-septembre 1821, novembre 1821-juillet 1822, septembre 1822-1823
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • Janvier-septembre 1821, novembre 1821-juillet 1822,...
Résultat n°6
Cote
3E59/8 (Cote)
Date
Janvier-juillet 1815, septembre 1815-1816
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • Janvier-juillet 1815, septembre 1815-1816
Résultat n°7
Cote
3E59/13 (Cote)
Date
Janvier-juin 1826, août 1826-juin 1827, août 1826-décembre 1826
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • Janvier-juin 1826, août 1826-juin 1827, août 1826-décembre...
Résultat n°8
Cote- Date
an VIII-1829
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel
  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Doubles des répertoires des notaires
  • Tribunal de première instance de Tours
  • Notaires en résidence à Cormery et Courçay
  • Cormery (M-R) et Courçay
  • LEBAS, Etienne (an VIII-1829)
Résultat n°9
Cote
3E59/14 (Cote)
Date
1828-9 novembre 1829
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • 1828-9 novembre 1829
Résultat n°10
Cote
3E59/5 (Cote)
Date
1807-1809
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • 1807-1809
Résultat n°11
Cote
3E59/12 (Cote)
Date
1824-mai 1825, juillet-décembre 1825
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • 1824-mai 1825, juillet-décembre 1825
Résultat n°12
Cote
3E59/7 (Cote)
Date
1813-1814
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • 1813-1814
Résultat n°13
Cote
3E59/10 (Cote)
Date
1819-1820
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • 1819-1820
Résultat n°14
Cote
3E59/4 (Cote)
Date
an XIII-1806
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • an XIII-1806
Résultat n°15
Cote
3E59/1 (Cote)
Date
1er frimaire an VI-brumaire an VII, nivôse an VII-an VIII
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • 1er frimaire an VI-brumaire an VII, nivôse an VII-an...
Résultat n°16
Cote
3E59/2 (Cote)
Date
an IX-thermidor an X
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 3E59 - Étude notariale de La Croix-en-Touraine (avant...

  • Courçay
  • Étude de Courçay
  • Etienne LEBAS, notaire à Courçay (1er frimaire an VI-9...
  • Minutes
  • an IX-thermidor an X