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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accord entre Drouet-Daubigny, propriétaire, demeurant au Coudray, commune de Neuvy-le-Roi, et François Jouzeau, propriétaire, percepteur, demeurant à Beaumont-la-Ronce, relatif à un fossé qui sépare leurs propriétés, le 18 juillet 1836

    Date

    1836

    Cote

    1J170/4 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
    • Accord entre Drouet-Daubigny, propriétaire, demeurant...
  2. Résultat n°2

    Assignations à comparaître à la requête de François Jouzeau (1836)

    Date

    1836

    Cote

    1J170/5 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
    • Assignations à comparaître à la requête de François...
  3. Résultat n°3

    Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau à Jean Verna, tous deux marchands et habitants de Beaumont-la-Ronce, pour expertise de bottes de bourdaine : jugement des commis du tribunal de commerce de Tours (juillet 1812)

    Date

    1812

    Cote

    1J170/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
    • Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau...