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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J1606/1 (Cote)
Date
1730-1732
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 1J1606 - Deux affaires de voirie traitées par le bureau...

  • Contentieux sur les droits de péage sur la rivière...