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  1. Résultat n°1

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  2. Résultat n°2

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2015

    Cote

    2550W/32 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/36 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/34 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/29 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/35 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/33 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/28 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2550W/31 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2550W/30 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Mobilier : inventaire.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2314W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier : inventaire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, facture d'acquisitions de matériels, notes de services.

    Date

    1990-2007

    Cote

    2314W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Semaine de quatre jours. - Mise en place : correspondance.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2314W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Semaine de quatre jours. - Mise en place : correspondance.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

    Date

    1964-2006

    Cote

    2549W164 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Photographies de classe : positifs, tirages papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent.

    Date

    1980-2005

    Cote

    2314W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe : positifs, tirages papier...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  21. Résultat n°21

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1989-2003

    Cote

    2314W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2314W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement :...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Délégué départementale de l'Education nationale (DDEN) : rapport de visite.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2314W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Délégué départementale de l'Education nationale (DDEN) :...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Permis de construire n°11, 13-16, 18 (2002). Permis de démolir PC3727802A0001 – SNCF Région de Tours, démolition d'un bâtiment en mauvais état. Gare SNCF (2002). Permis de construire n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W120 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Villeperdue
    • Permis de construire n°11, 13-16, 18 (2002). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  26. Résultat n°26

    Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2549W119 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Villeperdue
    • Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2002).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  27. Résultat n°27

    DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations de lotissement, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    2002

    Cote

    2263W1-15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  28. Résultat n°28

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Davum Armatures, Tours ; Dufresne, Villeperdue ; Ecco, Tours.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1663W44 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissemens de moins de 50 salariés
    • Davum Armatures, Tours ; Dufresne, Villeperdue ; Ecco,...
  30. Résultat n°30

    Mobilier et bibliothèque : inventaire.

    Date

    1999

    Cote

    2314W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier et bibliothèque : inventaire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    La ré-affectation de la gare de Villeperdue par la mise en place des services publics et d'activités culturelles municipales.

    Date

    1997

    Cote

    2738W397 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • La ré-affectation de la gare de Villeperdue par la...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Bibliothèque : inventaire.

    Date

    1995

    Cote

    2314W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Bibliothèque : inventaire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W77 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • La Genetelle, division et demande de constructibilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  34. Résultat n°34

    Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).

    Date

    1992

    Cote

    1757W76 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  35. Résultat n°35

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

    Date

    1991

    Cote

    1545W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  36. Résultat n°36

    Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage locatif. Les Barons, construction d'un entrepôt commercial. Les Bergeons, construction d'une salle de danse. La Bourde, extension d'un bâtiment. Rue du Carroi du Vigneau, construction d'une salle de réunion. Rue Dame Milon, construction d'un garage. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage.

    Date

    1991

    Cote

    1545W13 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  37. Résultat n°37

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Date

    1990

    Cote

    1545W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  38. Résultat n°38

    Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les Bergeons, aménagement et extension de bâtiments en grill et salle de danse (refus de permis). La Charbaudière, construction d'un garage. Rue de la Fosse Garée, construction d'un garage. Le Haut-Bris, rénovation d'un garage. Les Marsaules, construction d'une salle de traite. Les Martinaux, construction d'un hangar agricole. La Petite Vaumènerie, extension de 2 bâtiments. Lotissement "Près l'Arche", construction d'un garage. Les Reglacières, extension d'une habitation-atelier peinture.

    Date

    1990

    Cote

    1545W12 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  39. Résultat n°39

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».

    Date

    1985-1990

    Cote

    1757W74 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  40. Résultat n°40

    Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

    Date

    1989

    Cote

    1477W51 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)