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293 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La ré-affectation de la gare de Villeperdue par la mise en place des services publics et d'activités culturelles municipales.

    Date

    1997

    Cote

    2738W397 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • La ré-affectation de la gare de Villeperdue par la...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/36 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/35 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/34 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/33 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2015

    Cote

    2550W/32 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2550W/31 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2550W/30 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/29 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/28 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

    Date

    1964-2006

    Cote

    2549W164 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Permis de construire n°11, 13-16, 18 (2002). Permis de démolir PC3727802A0001 – SNCF Région de Tours, démolition d'un bâtiment en mauvais état. Gare SNCF (2002). Permis de construire n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W120 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Villeperdue
    • Permis de construire n°11, 13-16, 18 (2002). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2549W119 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Villeperdue
    • Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2002).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  17. Résultat n°17

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  19. Résultat n°19

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    « Journalistes au village » article de Marc Provost dans Le nouvel agriculteur (8 septembre 1989) sur la réalisation d'un journal d'école : photocopie.

    Date

    1989

    Cote

    2314W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • « Journalistes au village » article de Marc Provost...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Travaux d'écoliers pour un jeu-concours : Le cahier de Noël, supplément de la Nouvelle république des 24, 25 et 26 décembre 1982 écrit et illustré par les enfants des écoles primaires de l'Indre-et-Loire.

    Date

    1982

    Cote

    2314W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Travaux d'écoliers pour un jeu-concours : Le cahier...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Photographies de classe : positifs, tirages papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent.

    Date

    1980-2005

    Cote

    2314W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe : positifs, tirages papier...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Mobilier : inventaire.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2314W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier : inventaire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Mobilier et bibliothèque : inventaire.

    Date

    1999

    Cote

    2314W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier et bibliothèque : inventaire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Bibliothèque : inventaire.

    Date

    1995

    Cote

    2314W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Bibliothèque : inventaire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Semaine de quatre jours. - Mise en place : correspondance.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2314W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Semaine de quatre jours. - Mise en place : correspondance.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Délégué départementale de l'Education nationale (DDEN) : rapport de visite.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2314W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Délégué départementale de l'Education nationale (DDEN) :...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2314W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement :...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1989-2003

    Cote

    2314W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, facture d'acquisitions de matériels, notes de services.

    Date

    1990-2007

    Cote

    2314W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZN.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1988W329 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villeperdue
    • États de sections sur fiches : sections A à C et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C : éd. 1983 (5 f.). Sections ZA à ZN : éd. 1983 (11 f.).

    Date

    1983

    Cote

    1985W122 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villeperdue
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1978 (7 f.). T.A. et sections ZA à ZC : 2e éd. 1972 avec mises à jour (4 f.). Sections A à C et ZD à ZN : éd. 1978 avec mises à jour (12 f.).

    Date

    1933-1978

    Cote

    1984W164 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villeperdue
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W77 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • La Genetelle, division et demande de constructibilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  35. Résultat n°35

    Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).

    Date

    1992

    Cote

    1757W76 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Permis de construire
    • Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  36. Résultat n°36

    Lotissement « les Penloups ».

    Date

    1985-1986

    Cote

    1757W75 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Penloups ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  37. Résultat n°37

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».

    Date

    1985-1990

    Cote

    1757W74 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  38. Résultat n°38

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

    Date

    1981-1984

    Cote

    1757W73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  39. Résultat n°39

    Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1757W72 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  40. Résultat n°40

    Davum Armatures, Tours ; Dufresne, Villeperdue ; Ecco, Tours.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1663W44 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissemens de moins de 50 salariés
    • Davum Armatures, Tours ; Dufresne, Villeperdue ; Ecco,...