Villeperdue (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

La ré-affectation de la gare de Villeperdue par la mise en place des services publics et d'activités culturelles municipales.

Date

1997

Cote

2738W397 (Cote)

2

Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

Date

1980-2010

Cote

2659W18 (Cote)

3

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/36 (Cote)

4

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/35 (Cote)

5

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014

Cote

2550W/34 (Cote)

6

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2013-2014

Cote

2550W/33 (Cote)

7

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2015

Cote

2550W/32 (Cote)

8

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2012

Cote

2550W/31 (Cote)

9

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2009-2011

Cote

2550W/30 (Cote)

10

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2014

Cote

2550W/29 (Cote)

11

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/28 (Cote)

12

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

13

La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

Date

1964-2006

Cote

2549W164 (Cote)

14

Permis de construire n°11, 13-16, 18 (2002). Permis de démolir PC3727802A0001 – SNCF Région de Tours, démolition d'un bâtiment en mauvais état. Gare SNCF (2002). Permis de construire n°1 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W120 (Cote)

15

Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2002).

Date

2002

Cote

2549W119 (Cote)

16

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

17

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

18

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

19

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

20

« Journalistes au village » article de Marc Provost dans Le nouvel agriculteur (8 septembre 1989) sur la réalisation d'un journal d'école : photocopie.

Date

1989

Cote

2314W11 (Cote)

21

Travaux d'écoliers pour un jeu-concours : Le cahier de Noël, supplément de la Nouvelle république des 24, 25 et 26 décembre 1982 écrit et illustré par les enfants des écoles primaires de l'Indre-et-Loire.

Date

1982

Cote

2314W10 (Cote)

22

Photographies de classe : positifs, tirages papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent.

Date

1980-2005

Cote

2314W9 (Cote)

23

Mobilier : inventaire.

Date

2006-2007

Cote

2314W8 (Cote)

24

Mobilier et bibliothèque : inventaire.

Date

1999

Cote

2314W7 (Cote)

25

Bibliothèque : inventaire.

Date

1995

Cote

2314W6 (Cote)

26

Semaine de quatre jours. - Mise en place : correspondance.

Date

2004-2007

Cote

2314W5 (Cote)

27

Délégué départementale de l'Education nationale (DDEN) : rapport de visite.

Date

1990-2003

Cote

2314W4 (Cote)

28

Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

Date

1997-2003

Cote

2314W3 (Cote)

29

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1989-2003

Cote

2314W2 (Cote)

30

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, facture d'acquisitions de matériels, notes de services.

Date

1990-2007

Cote

2314W1 (Cote)

31

États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZN.

Date

1933-1979

Cote

1988W329 (Cote)

32

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C : éd. 1983 (5 f.). Sections ZA à ZN : éd. 1983 (11 f.).

Date

1983

Cote

1985W122 (Cote)

33

Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1978 (7 f.). T.A. et sections ZA à ZC : 2e éd. 1972 avec mises à jour (4 f.). Sections A à C et ZD à ZN : éd. 1978 avec mises à jour (12 f.).

Date

1933-1978

Cote

1984W164 (Cote)

34

La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).

Date

1993

Cote

1757W77 (Cote)

35

Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).

Date

1992

Cote

1757W76 (Cote)

36

Lotissement « les Penloups ».

Date

1985-1986

Cote

1757W75 (Cote)

37

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».

Date

1985-1990

Cote

1757W74 (Cote)

38

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

Date

1981-1984

Cote

1757W73 (Cote)

39

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

Date

1966-1982

Cote

1757W72 (Cote)

40

Davum Armatures, Tours ; Dufresne, Villeperdue ; Ecco, Tours.

Date

1994-2000

Cote

1663W44 (Cote)

41

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

Date

1991

Cote

1545W15 (Cote)

42

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

Date

1990

Cote

1545W14 (Cote)

43

Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage locatif. Les Barons, construction d'un entrepôt commercial. Les Bergeons, construction d'une salle de danse. La Bourde, extension d'un bâtiment. Rue du Carroi du Vigneau, construction d'une salle de réunion. Rue Dame Milon, construction d'un garage. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage.

Date

1991

Cote

1545W13 (Cote)

44

Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les Bergeons, aménagement et extension de bâtiments en grill et salle de danse (refus de permis). La Charbaudière, construction d'un garage. Rue de la Fosse Garée, construction d'un garage. Le Haut-Bris, rénovation d'un garage. Les Marsaules, construction d'une salle de traite. Les Martinaux, construction d'un hangar agricole. La Petite Vaumènerie, extension de 2 bâtiments. Lotissement "Près l'Arche", construction d'un garage. Les Reglacières, extension d'une habitation-atelier peinture.

Date

1990

Cote

1545W12 (Cote)

45

Lotissement communal "Les Barons" : dossier de réalisation.

Date

1981

Cote

1477W68 (Cote)

46

Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

Date

1989

Cote

1477W51 (Cote)

47

Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue, construction : procès-verbal de récolement du pont, plans.

Date

1982

Cote

1477W43 (Cote)

48

Voirie communale et rurale : carte du réseau et tableau récapitulatif (1984). Chemin rural 19 de la Faroire à Villeperdue, projet de reconnaissance et aménagement d'une section : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs (1943).

Date

1943-1984

Cote

1477W42 (Cote)

49

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1333 (Cote)

50

Comptes actifs S-Z. Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W846 (Cote)

51

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-R.

Date

1933-1974

Cote

1265W845 (Cote)

52

Villeperdue (1965-1974), Villiers-au-Bouin (1965-1973).

Date

1965-1974

Cote

1102W200 (Cote)

53

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

54

Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W176 (Cote)

55

1 media

Villeperdue

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

56

Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

4T81 (Cote)

57

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

106 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/2957 (Cote)

58

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

409 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1932

Cote

3P3/2956 (Cote)

59

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

107 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2955 (Cote)

60

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

519 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1826-1914

Cote

3P3/2954 (Cote)

61

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

205 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2953 (Cote)

62

Villeperdue

Date

1823

Cote

3P1/206 (Cote)

63

Villeperdue (1819, 1951)

13 medias

Villeperdue (1819, 1951)

Date

1819-1951

Cote

3P1/63 (Cote)

64

Section C2 des Baffaults

1 media

Section C2 des Baffaults

Date

1823

Cote

6NUM10/278/007 (Cote)

65

Section C1 des Baffaults

1 media

Section C1 des Baffaults

Date

1823

Cote

6NUM10/278/006 (Cote)

66

Section B2 du Bourg

1 media

Section B2 du Bourg

Date

1823

Cote

6NUM10/278/005 (Cote)

67

Section B1 du Bourg

1 media

Section B1 du Bourg

Date

1823

Cote

6NUM10/278/004 (Cote)

68

Section A2 de la Charbaudière

1 media

Section A2 de la Charbaudière

Date

1823

Cote

6NUM10/278/003 (Cote)

69

Section A1 de la Charbaudière

1 media

Section A1 de la Charbaudière

Date

1823

Cote

6NUM10/278/002 (Cote)

70

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1823

Cote

6NUM10/278/001 (Cote)

71

Décès, 1923-1936

69 medias

Décès, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/278/014 (Cote)

72

Mariages, 1923-1936

102 medias

Mariages, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/278/013 (Cote)

73

Naissances, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/278/012 (Cote)

74

Décès, 1906-1922

94 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/278/011 (Cote)

75

Décès, 1837-1905, Mariages 1868

348 medias

Décès, 1837-1905, Mariages 1868

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/278/010 (Cote)

76

Mariages, 1906-1922

124 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/278/009 (Cote)

77

Mariages, 1888-1905

135 medias

Mariages, 1888-1905

Date

1888-1905

Cote

6NUM8/278/008 (Cote)

78

Naissances, 1906-1922

125 medias

Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/278/007 (Cote)

79

Naissances, 1893-1905

91 medias

Naissances, 1893-1905

Date

1893-1905

Cote

6NUM8/278/006 (Cote)

80

Naissances 1837-1892

315 medias

Naissances 1837-1892

Date

1837-1892

Cote

6NUM8/278/005 (Cote)

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