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  1. Résultat n°1

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômain
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 1-2. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W173 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villedômain
    • Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  5. Résultat n°5

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2665W114 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villedômain
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Villedômain.

    Date

    1996

    Cote

    2840W127 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Villedômain.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    1996

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remaniement
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988 : permis de construire n° 3. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1993 : permis de construire n° 2-3. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1983-1994

    Cote

    2636W172 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villedômain
    • Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1953-1990

    Cote

    1581W98-181 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Villedômain.

    Date

    1933-1985

    Cote

    2840W56 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Villedômain.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Naissances, 1953-1982

    Date

    1953-1982

    Cote

    4E275/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Villedômain
    • Naissances, 1953-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    Villedômain

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W132 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Villedômain

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Villedômain: sections A-C.

    Date

    1933-1979

    Cote

    2839W65 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Villedômain: sections A-C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  27. Résultat n°27
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    101 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2931 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villedômain 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  28. Résultat n°28

    Villedômain

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Villedômain

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  29. Résultat n°29

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W235 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômain
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W234 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômain
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Veigné à Vouvray.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W227 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Veigné à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances 1793).

    Date

    1793 - An IX [23/09/1800 - 23/09/1801]

    Cote

    EDEP275/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances...
  33. Résultat n°33

    Mutualité sociale agricole : listes définitives de votants. (s.d.)

    Cote

    EDEP275/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Mutualité sociale agricole : listes définitives de...
  34. Résultat n°34

    Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975), La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    Association de la cantine scolaire autonome, création et fonctionnement : récépissé d'une déclaration relative au contrat d'association (1966), statuts (1965), registre des procès-verbaux de réunions (1966-1973).

    Date

    1965 - 1973

    Cote

    EDEP275/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Association de la cantine scolaire autonome, création...
  36. Résultat n°36

    La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W198 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  37. Résultat n°37

    Caisse des écoles : statuts (1 pièce, s.d.).

    Cote

    EDEP275/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Caisse des écoles : statuts (1 pièce, s.d.).
  38. Résultat n°38

    An XI-1908.

    Date

    An XI [23/09/1802 - 23/09/1803] - 1908

    Cote

    EDEP275/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série L - Finances de la commune
    • Budgets
    • An XI-1908.
  39. Résultat n°39

    Naissances, mariages, décès an X-1819.

    Date

    An X [23/09/1801 - 23/09/1802] - 1819

    Cote

    EDEP275/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès an X-1819.
  40. Résultat n°40

    Octobre 1946 - 1972.

    Date

    1946-1972

    Cote

    2419W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villedômain (Indre-et-Loire),...

    • Élèves
    • Registres d'appel journalier
    • Octobre 1946 - 1972.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villedômain, Indre-et-Loire)