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464 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

Date

1985-1990

Cote

2867W56 (Cote)

Résultat n°2

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°3

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°4

Sections B, C et ZA à ZI.

Date

1934-1979

Cote

1988W327 (Cote)

Résultat n°5

Section A.

Date

1934-1979

Cote

1988W326 (Cote)

Résultat n°6

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles A1 à A3, B2, B3 et C1 à C3 (1982). Feuille B1 et section ZA (1995). Section ZB (2003).

Date

1982-2003

Cote

1985W111 (Cote)

Résultat n°7

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (9 f.). Feuille A3 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1995 (1 f.).

Date

1934-1995

Cote

1984W161 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°10

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1329 (Cote)

Résultat n°11

Comptes supprimés 251 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1265W839 (Cote)

Résultat n°12

Comptes supprimés 1-250.

Date

1934-1974

Cote

1265W838 (Cote)

Résultat n°13

Comptes actifs H-Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W837 (Cote)

Résultat n°14

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1934-1974

Cote

1265W836 (Cote)

Résultat n°15

La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

Date

1968-1973

Cote

1102W198 (Cote)

Résultat n°16

Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975), La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

Date

1968-1973

Cote

1102W197 (Cote)

Résultat n°17

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

Résultat n°18

Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W176 (Cote)

Résultat n°19
Villebourg

1 media

Villebourg

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°20

Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

4T81 (Cote)

Résultat n°21

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

Date

1782-an IV

Cote

1Q33 (Cote)

Résultat n°22
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

105 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/2929 (Cote)

Résultat n°23
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 763.

256 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 763.

Date

1913-1933

Cote

3P3/2928 (Cote)

Résultat n°24
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

485 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1933

Cote

3P3/2927 (Cote)

Résultat n°25
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

125 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2926 (Cote)

Résultat n°26
Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

524 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1914

Cote

3P3/2925 (Cote)

Résultat n°27
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

528 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

Date

1836-1914

Cote

3P3/2924 (Cote)

Résultat n°28
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

144 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2923 (Cote)

Résultat n°29
Etats de sections.

248 medias

Etats de sections.

Date

1835-1836

Cote

3P3/2922 (Cote)

Résultat n°30
Villebourg (1830)

9 medias

Villebourg (1830)

Date

1830

Cote

3P1/63 (Cote)

Résultat n°31

Villaines-les-Rochers (1858-1900). Villandry (1866-1882). La Ville-aux-Dames (1939-1940). Villebourg (1828-1891). Villedômain (1865-1866). Villedômer (1867-1894).

Date

1828-1940

Cote

4O/91 (Cote)

Résultat n°32
Section C3 du Méé

1 media

Section C3 du Méé

Date

1834

Cote

6NUM10/274/010 (Cote)

Résultat n°33
Section C2 du Méé

1 media

Section C2 du Méé

Date

1834

Cote

6NUM10/274/009 (Cote)

Résultat n°34
Section C1 du Méé

1 media

Section C1 du Méé

Date

1834

Cote

6NUM10/274/008 (Cote)

Résultat n°35
Section B3 du Breuil

1 media

Section B3 du Breuil

Date

1834

Cote

6NUM10/274/007 (Cote)

Résultat n°36
Section B2 du Breuil

1 media

Section B2 du Breuil

Date

1834

Cote

6NUM10/274/006 (Cote)

Résultat n°37
Section B1 du Breuil

1 media

Section B1 du Breuil

Date

1834

Cote

6NUM10/274/005 (Cote)

Résultat n°38
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1834

Cote

6NUM10/274/004 (Cote)

Résultat n°39
Section A1 du Bourg

1 media

Section A1 du Bourg

Date

1834

Cote

6NUM10/274/003 (Cote)

Résultat n°40
Plan d'alignement, développement sections A et B

1 media

Plan d'alignement, développement sections A et B

Date

1834

Cote

6NUM10/274/002 (Cote)